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Dans le même temps, étrangement, le nombre et la fréquence des accidents ne cessent de baisser. Le recul de la sinistralité se poursuit depuis plus de quinze ans.

Le coût moyen forfaitaire des accidents du travail est en forte augmentation, relevait à la mi-janvier le cabinet d’audit et d’expertise comptable BDO. Selon le barème des coûts moyens diffusé au Journal officiel fin décembre, ils augmentent de 3,7 % en 2019, soit quasiment le double de 2018 (2 %). Et depuis 2012, la progression atteint presque 18 % en évolution des coûts moyens consolidés. Jusqu’à la réforme de tarification de 2010, les taux de cotisation « accidents du travail-maladie professionnelle » étaient ajustés en fonction des dépenses réelles liées aux accidents du travail de l’entreprise. Ils sont depuis fixés à partir des coûts moyens forfaitaires du secteur.

Le coût moyen forfaitaire des accidents du travail est en forte augmentation, relevait à la mi-janvier le cabinet d’audit et d’expertise comptable BDO. Selon le barème des coûts moyens diffusé au Journal officiel fin décembre, ils augmentent de 3,7 % en 2019, soit quasiment le double de 2018 (2 %). Et depuis 2012, la progression atteint presque 18 % en évolution des coûts moyens consolidés. Jusqu’à la réforme de tarification de 2010, les taux de cotisation « accidents du travail-maladie professionnelle » étaient ajustés en fonction des dépenses réelles liées aux accidents du travail de l’entreprise. Ils sont depuis fixés à partir des coûts moyens forfaitaires du secteur.

Le coût moyen forfaitaire est établi chaque année pour chaque domaine d’activité et catégorie de sinistre par l’Assurance-maladie et les organismes paritaires des secteurs (comité technique national) à partir des dépenses moyennes annuelles provoquées par les accidents du travail et maladies professionnelles (soins, indemnités journalières, rentes) du secteur concerné. Le barème des coûts, ainsi constitué, a pour but de permettre aux employeurs d’évaluer l’impact financier des accidents du travail dans leur entreprise.

« Normalement ces coûts devraient être corrélés à la sinistralité [accident du travail/maladie professionnelle] mais, paradoxalement, la fréquence des accidents du travail et leur nombre baissent », déclare Nicolas Moretti, expert risques professionnels chez BDO. En effet, depuis une vingtaine d’années, la tendance générale est à la baisse pour la fréquence des accidents du travail (hormis l’intérim et les services à la personne, action sociale, santé, nettoyage), ainsi que pour leur nombre.

Hausse des coûts selon la nature des accidents

De 760 000 accidents du travail en 2002, ils sont passés à 632 918 en 2017. « Avec une moyenne de 33,4 accidents du travail pour 1 000 salariés en 2017, la sinistralité se fixe à un niveau historiquement bas », confirme la branche risques professionnels de la Sécurité sociale. Les accidents du travail coûtent donc globalement plus cher. La branche « risques professionnels » de l’Assurance maladie donne plusieurs explications à la hausse des coûts moyens, dont « l’évolution conjoncturelle des prestations (IJ)[indemnité journalière] et rentes indexées sur les salaires, l’augmentation du coût des soins, la revalorisation des indemnités en capital » (Rapport annuel 2017 publié le 28 janvier 2019)

L’augmentation des coûts varie fortement selon la nature des accidents. En 2019, le coût d’une incapacité permanente de 40 % et plus est en hausse de 12,45 %, contre 0,12 % pour les incapacités permanentes de moins de 10 %. « Les sinistres de moins de quatre jours représentent 29 % de l’ensemble des sinistres reconnus mais ne pèsent que 2 % dans l’ensemble de la dépense, alors que les arrêts de plus de 150 jours évoquent 7 % des sinistres mais coûtent très cher (62 % de la dépense) », précise le rapport annuel de l’Assurance maladie.

Enfin, cette augmentation du coût moyen « n’est pas sans incidence sur le calcul des cotisations AT/MP [accident du travail/maladie professionnelle] » versées par l’employeur, souligne Nicolas Moretti. En effet, le niveau de cotisation « accident du travail, maladie professionnelle » est réactualisé en fonction du coût moyen forfaitaire, du nombre d’accidents du travail au sein de leur entreprise et de leur masse salariale (coût moyen forfaitaire multiplié par le nombre d’accidents du travail et divisé par la masse salariale). « Le principe plus le risque de l’entreprise est élevé, plus sa cotisation est élevée, est appliqué. Mais les entreprises qui risquent moins peuvent être pénalisées par le coût moyen », regrette M. Moretti.

Selon des nouvelles données, l’activité physique professionnelle n’aurait pas des succès aussi francs sur la santé que celle adoptée en loisir.

« Dix mille pas et plus ». C’était à la fin des années 1940, le docteur ­Jeremy Morris découvrait grâce à un autobus à impériale ce qui allait dévoiler l’un des médicaments les plus universels − et le sujet ­obsessionnel de cette chronique : l’activité physique (AP). L’épidémiologiste britannique constatait en ­effet que les contrôleurs des bus à double étage, très mobiles, faisaient deux fois moins d’infarctus du myocarde que leurs collègues conducteurs, assis 90 % du temps. Pendant des décennies, ­Jeremy Morris a multiplié les études pour démontrer les bénéfices de l’AP, professionnelle ou de loisirs, et les conséquences délétères de la sédentarité.

En 2010, peu après la mort de ce pionnier − à 99 ans et demi −, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) a émis des appuis mondiaux sur l’activité physique, pour tous les âges de la vie. Depuis les travaux de ­Jeremy Morris, de nombreuses publications ont confirmé et précisé les bienfaits de divers types d’AP, principalement dans le cadre des loisirs, sur le cœur et bien d’autres organes.

Mais quid des métiers physiquement actifs comme la construction, l’agriculture, la manutention, ou ­encore les soins aux personnes âgées ? Selon des données actuelles, l’activité physique professionnelle (APP) n’aurait pas des bénéfices aussi francs sur la santé que celle de loisirs. Ainsi, une revue de la littérature (23 études prospectives) montre que contrairement à l’AP récréative, qui protège de ­l’infarctus du myocarde avec un « effet dose », l’APP est associée à un risque ­accru d’accident cardiaque, d’autant plus grand qu’elle est intense (Current Opinion in Cardiology, 2013).

Une méta-analyse plus fraîche de 17 études (incluant193 000 participants) retrouve, elle, un risque de mortalité prématurée augmenté de 18 % chez les hommes exerçant une profession avec un niveau élevé d’AP, par rapport à ceux exerçant un métier moins physique. L’association n’est pas observée chez les femmes, décalrent Pieter Coenen (université d’Amsterdam, Pays-Bas) et ses collègues (British Journal of Sports Medicine, mai 2018).

Elévation prolongée de la fréquence cardiaque

Dans leur éditorial paru quelques mois plus tôt dans la même revue, ces auteurs offrent six ­hypothèses pour expliquer ce paradoxe de l’activité physique. De fait, à y regarder de près, les caractéristiques des efforts physiques fournis par des manutentionnaires ou des agriculteurs sont bien différentes de celles d’un entraînement sportif, de déplacements actifs ou de loisirs dynamiques.

Actuellement, les start-up issues de la recherche trouvent beaucoup de difficultés à se financer du fait de la durée du développement de ces entreprises jugée trop longue par les investisseurs.

Bpifrance a annoncé, mercredi 30 janvier, son plan pour défendre l’émergence de pépites françaises dans le secteur de la « deep tech », qui se concentre sur l’innovation de rupture. Une démarche qui traduit une inflexion dans sa politique de financement de l’innovation. Acteur central dans le financement de l’écosystème des start-up françaises, aujourd’hui robuste, l’établissement français souhaite désormais porter une attention particulière à ces start-up singulières, issues de la recherche fondamentale.

Le constat de la banque publique d’investissement est que l’écosystème de financement des start-up classiques – qui ont bénéficié de l’essor d’Internet et du mobile – est aujourd’hui « adapté » à leurs besoins, alors que leurs homologues de la deep tech peinent encore à attirer les capitaux. Un handicap qui s’explique, selon elle, par « le risque technologique élevé » et la durée de développement particulièrement long des projets de ces entreprises.

L’organisme financier s’engage réellement à soutenir directement, et sur la durée, 2 000 start-up de la deep tech d’ici 2023 grâce à une enveloppe de 775 millions d’euros. Sur la même période, elle va également injecter un milliard dans des fonds deep tech afin de renforcer les capacités de financement du secteur. Enfin, elle entend mieux accompagner les acteurs du secteur, pour les aider dans leur passage de la recherche à l’entreprenariat, avec la difficulté notamment à traduire une découverte faite en laboratoire en un résultat à succès. L’établissement veut également inciter au rapprochement entre start-up et grands groupes pour accélérer le développement des premières.

Une opportunité économique pour le pays

Simultanément à l’annonce de ce plan, Bpifrance a également présenté un référentiel permettant de distinguer les entreprises éligibles à ces aides. Celui-ci précise notamment que les start-up intéressées devront avoir « la capacité à lever des verrous technologiques », à créer « un avantage fortement différenciateur », et conserver un lien fort avec le monde de la recherche.

Derrière l’effort consenti par l’établissement français, réside la conviction que la deep tech est une opportunité économique pour le pays : « Dans les prochaines années, l’innovation naîtra de la recherche », déclare Nicolas Dufourcq, le directeur général de Bpifrance, persuadé que la France peut « être aux avant-postes dans les technologies fondamentales ». Cette démarche s’inscrit surtout dans le droit fil de la politique du gouvernement, qui veut convertir l’excellence des filières scientifiques françaises en succès économique dans des domaines porteurs tels que l’intelligence artificielle, la blockchain, l’informatique quantique ou la e-santé. A cet effet, il a installé en juillet 2018 un conseil de l’innovation doté d’un budget de 4,5 milliards d’euros pour financer des actions sur la durée du quinquennat.

Par Stéphane Mandard Publié hier à 17h45, mis à jour à 09h22

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Le 8 octobre 2018, la visite de l’inspectrice du travail des Bouches-du-Rhône dans l’usine d’ArcelorMittal de Fos-sur-Mer avait mal commencé : son badge d’accès « avait été désactivé ». Elle s’est terminée par un rapport accablant, concluant à une « situation dangereuse avérée pour les travailleurs » du groupe sidérurgique. Le Monde a eu accès à l’intégralité du document, dont l’existence a été révélée par le site Marsactu, lundi 28 janvier.

Lors de sa visite, l’inspectrice s’est concentrée sur la cokerie d’ArcelorMittal, où est produite la coke essentielle à la fabrication de la fonte. Venue contrôler « l’exposition au risque chimique des salariés » de l’une des usines les plus polluantes de France et d’Europe, elle est allée de mauvaise surprise en mauvaise surprise.

Dans son rapport, l’inspectrice relève de nombreuses anomalies et dysfonctionnements qui, note-t-elle, s’inscrivent dans la durée. Elle consigne ainsi « une nouvelle fois la persistance de fuites sur les portes de fours ». Les fours n^O 108, 133, 138, 143,145, 148, 154, 158, 160… laissent échapper de manière importante des fumerolles jaunes caractéristiques de l’émanation d’agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) tels que le benzène, le monoxyde de carbone ou les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).

Des concentrations 3 206,7 % au-dessus de la norme

Une catégorie de travailleurs est particulièrement surexposée à ces gaz : les ouvriers qui se relaient dans les cabines d’enfournement du charbon. La présence de benzo[a]pyrène, un HAP classé CMR, a été mesurée en août 2018 à des concentrations égales à 3 206,7 % de la valeur limite d’exposition professionnelle. La situation s’est même dégradée, puisqu’un contrôle effectué en juin avait révélé un dépassement de 1 400 %. Aucune mesure corrective n’avait été prise par ArcelorMittal à la suite de ces contrôles, note le rapport de l’inspection du travail.

L’inspectrice a également constaté qu’un salarié conduisait l’une des enfourneuses sans protection respiratoire, que d’autres fumaient, buvaient et mangeaient dans des zones où le port du masque est normalement obligatoire ou encore que le dispositif de détection du monoxyde d’azote au sein des cabines était défaillant.

Sur la base de ces multiples infractions, l’inspection du travail des Bouches-du-Rhône a enclenché une procédure de mise en demeure préalable à l’arrêt temporaire d’activité, et donné deux mois à ArcelorMittal pour établir un plan d’action. Dans un courrier adressé à ses salariés mardi 28 janvier, le groupe sidérurgique tente d’éteindre ce nouveau départ d’incendie. « Contrairement à ce qu’affirment plusieurs articles de presse diffusés ces derniers jours, l’environnement et la santé sont notre principale priorité », indique ArcelorMittal. Le texte reprend les éléments de langage envoyés aux médias.

Roger Sue, sociologue du travail, professeur à l’université Paris-Descartes, explique l’objectif de l’essor de l’autoentreprenariat sur le travail.

Selon le sociologue du travail, Roger Sue, « le phénomène des autoentrepreneurs participe d’une forme de désintégration du travail ».

Les entreprises font de plus en plus appel aux autoentrepreneurs pour emplir certaines missions. En quoi cela change-t-il les relations au travail ?

Le phénomène des autoentrepreneurs collabore d’une forme de désintégration du travail. Le travail se fragmente, se parcellise. On n’a moins besoin des gens à plein temps. Nombre d’autoentrepreneurs sont dans la multi-activité et deviennent des prestataires de services. Ce mouvement apporte une agilité dont les entreprises ont besoin. Pour un dirigeant, il est plus facile de gérer une mission ad hoc qu’un emploi. La mission lui admet de mieux définir les objectifs, les compétences, le temps passé.

L’entreprise progresse vers une agrégation d’individualités, sur un temps court. Ce n’est évidemment pas vrai partout, c’est, par exemple, moins le cas dans l’industrie que dans l’économie de la connaissance.

Même si le salariat sera toujours présent et que les syndicats doivent se mobiliser, cette fragmentation du marché du travail est irrémédiable. Or cette individualisation du travail mène à l’éclatement des collectifs et à l’éclatement statutaire.

Quelles sont les conséquences pour les négociations internes à l’entreprise ?

La contagion progressive de la précarisation et externalisation de l’emploi est proportionnellement préoccupante. On est toujours dans un marché du travail dual avec un stock d’emplois à près de 80 % en CDI, mais avec un flux de CDD qui cèdent progressivement leur place aux autoentrepreneurs. La contractualisation inter-individuelle participe à la diminution du rapport de force entre salariés et employeurs et annonce à terme la fin des conventions collectives.

Les formes de travail individuel entraînent une dérégulation du marché considérable, avec une hyper-concurrence. Les plates-formes ont déjà favorisé la dégradation de la situation des autoentrepreneurs. A ce jeu-là, le moins-disant risque d’être gagnant, jusqu’à renvoyer la responsabilité du chômage à l’individu. Un autoentrepreneur sans travail est un individu qui n’aura pas su se vendre.

Comment l’entreprise peut-elle poursuivre sa croissance avec un effectif atomisé ?

Les autoentrepreneurs restent marginaux dans l’entreprise autour d’un milieu dur, qui a tendance à se restreindre, car les activités changent de plus en plus vite et les restructurations s’accélèrent. Le zapping des autoentrepreneurs est payant pour l’employeur car ils réunissent expériences et formations à l’extérieur, mais ils rejettent dans le même temps la notion de fidélisation à l’entreprise.

Si les excès sont nombreux, une bonne partie des 4,8 millions de personnes ayant ce statut occupent des fonctions bien payées.

Mettez-vous devant un chantier au Royaume-Uni et contemplez l’extraordinaire esprit d’entrepreneuriat qui y règne. Vous ne voyez rien d’anormal ? Pourtant, d’après les études officielles, la moitié des électriciens, maçons et autres carreleurs que vous regardez sont des autoentrepreneurs. Très exactement 49 % des 2,3 millions de travailleurs du BTP sont à leur compte, du moins administrativement. Dans les faits, bien sûr, la plupart d’entre eux ont toutes les caractéristiques de simples salariés, répondant aux ordres de leur patron, qui leur dit quoi faire et quand.

Cette situation, qui existe de longue date dans la construction, s’élargit régulièrement à tous les domaines au Royaume-Uni. Les coiffeurs sont majoritairement des autoentrepreneurs, de même que les entraîneurs sportifs, les jardiniers, les promeneurs de chiens, les cuisiniers, les chauffeurs de taxi… Les livreurs de colis, très nombreux avec l’explosion des ventes sur Internet, le sont aussi, payés à la livraison.

Depuis la crise de 2008, l’autoentrepreneuriat a éclaté au Royaume-Uni, passant de 3,3 millions à 4,8 millions de personnes, soit 15 % de la population active. Il faut y ajouter près d’un million de contrats à zéro heure (un contrat d’embauche sans aucune heure de travail garantie) et 800 000 personnes recrutées par les agences de travail intérimaire, pour atteindre pas loin de sept millions de travailleurs qui n’ont guère de filet social.

Millefeuille administratif dans le BTP

Cette nouvelle disposition du travail nécessite d’étranges contorsions administratives. L’exemple le plus connu est celui d’Uber : à Londres, ses chauffeurs sont censés représenter 30 000 petites entreprises individuelles. « Ridicule », a grondé un juge britannique lors d’un procès en 2016.

Barckley Sumner, du syndicat Unite, retrace le même millefeuille administratif dans le BTP : « Le maître d’œuvre n’emploie presque personne et s’adresse à des sous-traitants qui utilisent ensuite d’autres sous-traitants. Puis ceux-ci font appel à des agences de travail temporaire, qui ont recours elles-mêmes des entreprises spécialisées dans la gestion du paiement des travailleurs, qui se disent autoentrepreneurs. »

Par Elise Barthet Publié aujourd’hui à 11h41

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La France a enregistré un nombre record de créations d’entreprises en 2018 grâce à un bond de 28 % des microentreprises. Derrière ce chiffre, se cache souvent une réalité contrastée. Des revenus souvent modestes et un statut contesté.

« L’entreprenariat m’intéresse, ça me fait une première expérience »

Louis Mertz, 18 ans, étudiant, Strasbourg

Je suis une double licence, en mathématiques et économie. J’ai créé ma microentreprise en septembre 2018, au moment d’entrer à la fac pour pouvoir devenir coursier à vélo. Je fais ça le week-end pour Deliveroo. Cinq heures, entre 11 h 30 et 15 h 00, et cinq heures entre 18 h 00 et 23 h 00, même si c’est rare que je fasse deux “shifts” dans la même journée. Ça me rapporte entre 20 et 25 euros de l’heure le dimanche soir, une quinzaine d’euros le samedi, soit 600 par mois. Mes parents financent mes études, alors c’est vraiment un plus. J’ai un ami qui travaille chez McDo : il a des horaires fixes, doit négocier avec son patron pour s’absenter en période d’examen. Moi, je travaille quand bon me semble. Je ne pense pas qu’on puisse en faire un métier, mais pour des étudiants ou des personnes entre deux boulots, c’est l’idéal. Et puis l’entreprenariat m’intéresse, alors ça me fait une première expérience.

« Je n’ai aucune couverture sociale, aucun droit en cas de problème »

Claude Martino*, 28 ans, paysagiste, Paris

A la fin de mes études, il y a un an et demi, mes professeurs m’ont conseillé de travailler comme micro-entrepreneur sur les missions courtes qu’ils me proposaient. C’était, selon eux, la seule façon de faire. Puis j’ai trouvé une mission plus longue auprès d’une entreprise spécialisée dans la conception de jardins pour les particuliers. Il était question de basculer en CDI “dès qu’on pourra”, disaient-ils. Cela a duré neuf mois ! Neuf mois d’emploi déguisé. Ils n’avaient aucun intérêt à me signer un contrat, qui leur aurait coûté davantage en cotisations patronales et sociales. J’ai mis fin à cette collaboration. J’ai conservé le statut mais aujourd’hui j’ai plusieurs clients. Mon chiffre d’affaires a avoisiné 25 000 euros en 2018. Comme il y a très peu de charges, je dégage entre 1 000 et 2 000 euros de revenu. Mais je n’ai aucune couverture sociale, aucun droit en cas de problème. J’ai dû piocher dans mes économies pour prendre un congé paternité. Et ça a été très compliqué d’obtenir un logement social. Quant à la retraite… Après neuf années d’études, un début de carrière tardif en cotisant a minima, j’aurai droit à quoi ?