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Carnet de bureau. La courbe des offres d’emploi pour les cadres ne cesse de grimper depuis l’été 2020. Leur nombre a progressé de 18 % entre le troisième et le quatrième trimestre, mais reste inférieur à la situation d’avant la crise : 97 500 annonces ont été publiées au quatrième trimestre contre 117 300 un an plus tôt. Après l’effondrement du premier confinement, qui a durement frappé l’automobile, l’aéronautique et l’Ile-de-France, la prudence est de mise.

Les intentions de recrutement « ne replongent pas au premier trimestre 2021 », mais restent très en deçà du premier trimestre 2020, révèle l’Association nationale pour l’emploi des cadres (APEC) dans son baromètre publié le 3 février. Ce n’est « pas si pire », diraient les Québécois : 11 % des entreprises toute taille et tout secteur confondus prévoient de recruter au moins un cadre avant fin mars. Pour les entreprises de plus de 100 salariés ce taux monte à 41 %. « Ni plongeon ni rebond, c’est plutôt une bonne nouvelle », résume Gilles Gateau, le directeur général de l’APEC.

Pour établir ce diagnostic, 2 000 cadres et 1 000 entreprises du privé ont été interrogées en décembre 2020 par l’APEC. Il y a bien sûr de nombreuses TPE-PME qui gèlent leurs recrutements, et les annonces de plans de départs se poursuivent – ADP, Danone, Michelin, Bridgestone, etc. –, mais les embauches aussi, malgré tout.

L’anticipation est de plus en plus difficile : moins d’une entreprise sur deux (45 %) se dit capable d’y voir clair sur son niveau d’activité au premier trimestre 2021. Mais 70 % espèrent avoir retrouvé leur situation d’avant crise d’ici la fin de l’année. Les plus grandes organisations étant les plus confiantes. Elles misent sur « les nouveaux marchés, les nouveaux produits et leur transformation numérique », explique l’APEC.

Mauvaise nouvelle pour les jeunes

L’ingénierie, l’informatique, le conseil et la banque-assurance sont les secteurs les plus porteurs, mais l’industrie aussi : 16 % des entreprises industrielles projettent des recrutements de cadres avant fin mars, soit deux fois plus qu’au trimestre précédent. Et 15 % des entreprises de service à valeur ajoutée embaucheront au premier trimestre 2021. « C’est pour la première fois depuis longtemps un peu moins que l’année précédente », remarque Gilles Gateau.

Sans surprise, les quatre fonctions qui concentrent les deux tiers des recrutements envisagés sont les moteurs traditionnels de l’emploi de cadre : l’informatique (20 %), le commercial (17 %), les études et recherche et développement (16 %) et la production industrielle et les chantiers (14 %).

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L’épidémie de Covid-19 est soudain venue accélérer le triomphe de la mode en ligne au Royaume-Uni. En huit jours, deux enseignes iconiques des commerces britanniques, qui avaient fait faillite ces derniers mois, ont été rachetées par des sites de mode présents uniquement sur Internet. Mais seules les marques ont été sauvées. Les magasins – et leurs 23 000 emplois – n’ont pas trouvé de repreneur.

Lundi 1^er février, le site Asos a acquis pour 265 millions de livres sterling (300 millions d’euros) des marques qui étaient les coqueluches des années 2000 : Topshop, Topman, Miss Selfridge… Autant de joyaux du groupe Arcadia, qui a déposé le bilan en novembre 2020.

Le 25 janvier, Boohoo, un concurrent d’Asos, s’était offert, pour 55 millions de livres sterling, la marque Debenhams, des grands magasins presque bicentenaires.

« Ce n’est pas notre modèle de gérer des boutiques »

Dans les deux cas, Asos comme Boohoo n’achètent que les marques et une partie des stocks. Les magasins vont être vendus à l’unité aux éventuelles enseignes qui osent encore tenter l’aventure de la vente « en présentiel ». « Ce n’est pas notre modèle de gérer des boutiques », explique sans appel Nick Beighton, le directeur général d’Asos.

Ces deux acquisitions vont avoir une incidence profonde sur la façon dont les Britanniques font leurs courses. Il y a quinze ans, les magasins Topshop étaient le rendez-vous des jeunes adolescentes, qui pouvaient y passer des samedis entiers. Son immense navire amiral d’Oxford Street, au cœur de Londres, était visité par les touristes. L’enseigne était à l’avant-garde de la fast fashion, cette mode inspirée des dernières collections de prêt-à-porter, reproduisant vite et à bas coût les succès du moment.

Le triomphe de Debenhams remontait à plus longtemps. Ses grands magasins étaient les temples de la consommation des années 1980. Leur fermeture marque la fin d’un autre monde, plus âgé, plus provincial aussi.

Gigantesques dividendes

Dans les deux cas, l’arrivée d’Internet n’a pas été le seul facteur de leur échec. Philip Green, le magnat à la tête d’Arcadia, s’est servi de gigantesques dividendes. L’exilé fiscal, enregistré officiellement à Monaco, connu pour ses yachts gigantesques et son langage fleuri, a vidé les réserves du groupe. Son refus d’investir s’est accompagné de son aveuglement face à la concurrence en ligne, lui qui avait commencé en bas de l’échelle en revendant des surplus et des stocks de vêtements abandonnés. De son côté, Debenhams est passé, ces dernières décennies, par une série de repreneurs à courte vue financière, qui ont tous appauvri un peu plus le groupe.

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L’immense vague de chômage annoncée au printemps 2020, lors du premier confinement, n’a pas déferlé. Près d’un an après le début de la pandémie de Covid-19, le taux de chômage dans la zone euro n’est passé « que » de 7,4 % en décembre 2019 à 8,3 % un an plus tard, selon les données publiées, lundi 1^er février, par Eurostat, l’agence européenne des statistiques.

« Normalement, le chômage et le produit intérieur brut [PIB] sont fortement corrélés. Quand on a vu qu’on parlait d’une chute de 25 % du PIB pour 2020, on a pensé que le chômage allait passer à 15 % au moins », se rappelle Andrew Kenningham, économiste au cabinet de conseil Capital Economics. Finalement, il n’a progressé que de 1 point, touchant 1,5 million de personnes supplémentaires. « La situation est évidemment inquiétante, mais elle est bien meilleure que pendant la crise de la zone euro », estime M. Kenningham.

L’explication vient presque intégralement de la mise en place du chômage partiel, qui a amorti le choc. Inspirés de l’expérience allemande, qui avait limité les dommages sociaux lors de la crise de 2008, tous les grands pays de la zone euro ont décidé de payer directement une large partie des salaires, afin de maintenir l’emploi.

Reflux très rapide

Le résultat est plutôt probant. En France, jusqu’à 31 % des emplois ont été subventionnés pendant la première vague de Covid-19, avant de redescendre à 5 % à la fin de l’été, puis de remonter à environ 11 % aujourd’hui, avec le retour des restrictions. L’Espagne, l’Allemagne et l’Italie ont suivi la même trajectoire, montant à près de 20 % pour revenir à environ 5 % actuellement. Ce reflux très rapide, alors que le taux de chômage est resté relativement stable, montre que le mécanisme a joué son rôle : la grande majorité des employés qui ont bénéficié du chômage partiel ont retrouvé leur emploi.

Mais derrière ces chiffres rassurants commencent à émerger des tendances inquiétantes, signe d’un marché du travail en difficulté. D’abord, il reste quelque 7 millions de chômeurs partiels rien qu’en additionnant ceux de France, d’Italie, d’Espagne et d’Allemagne. Après la pandémie, combien finiront par retrouver un emploi ? « Prenez les agences de voyages. Après les confinements, vont–elles rouvrir ? Et combien de leurs employés retrouveront alors leur travail ? », interroge Felix Huefner, économiste à UBS. La même question peut se poser pour les emplois dans les magasins, alors que le grand public a pris l’habitude de commander en ligne, par exemple.

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L’enquête sur les meurtres d’une conseillère Pôle emploi et d’une directrice des ressources humaines (DRH), tuées jeudi 28 janvier par un homme de 45 ans dans la Drôme et l’Ardèche, avance. Le parquet de Mulhouse a confirmé lundi 1^er février un « lien » entre ces meurtres, perpétrés jeudi, et une tentative d’assassinat d’un DRH mardi dernier à Wattwiller (Haut-Rhin). L’ADN du suspect a ainsi été retrouvé sur les différents lieux du crime, a précisé la procureure de la République de Mulhouse, Edwige Roux-Morizot, lors d’une conférence de presse.

« Le suspect est mutique, il ne parle pas du tout sur les faits, ne répond pas aux questions », avait fait savoir vendredi matin le procureur de la République de Valence, Alex Perrin, précisant que sa garde à vue avait été prolongée de vingt-quatre heures.

Agences Pôle emploi fermées

Après le meurtre de leur collègue de 53 ans, les agents de Pôle emploi ont prévu d’observer une minute de silence, vendredi. Par ailleurs, les quelque 900 agences Pôle emploi sont fermées au public, a fait savoir l’opérateur public. Pôle emploi rappelle dans son communiqué qu’« un soutien psychologique a d’ores et déjà été proposé aux agents ».

De son côté, la fédération CFDT-Protection sociale-Travail-Emploi se dit « légitimement inquiète » face à « cette tragédie d’une violence inouïe ». Le syndicat réclame « des actes forts » pour « répondre aux craintes des salariés de Pôle emploi » et note que « même si cet acte effroyable est exceptionnel, il montre aussi les difficultés que rencontrent les salariés de Pôle emploi dans l’exercice de leur activité professionnelle au quotidien, en particulier dans l’accueil du public ».

« On est tous choqués, dans la colère et le recueillement », a commenté Nathalie Delbaere, déléguée du syndicat CGT, ajoutant : « Il faut que notre direction s’interroge maintenant pour savoir ce qui s’est passé car la maltraitance des demandeurs d’emploi entraîne la maltraitance des agents. »

« Ce qui s’est passé là n’est jamais arrivé (…) Il peut y avoir évidemment des demandeurs d’emploi qui sont dans la détresse, qui peuvent parfois avoir des agressions verbales sur des agents de Pôle emploi, mais là je pense qu’on est dans autre chose », a jugé sur place la ministre du travail, Elisabeth Borne.

Déjà largement affaiblie par l’effondrement du trafic aérien depuis le début de la crise sanitaire et la fermeture de certaines frontières, la compagnie aérienne à bas coûts Ryanair s’attend à connaître la pire année de son histoire.

Alors que le transporteur irlandais avait réalisé un bénéfice net de 88 millions d’euros au troisième trimestre de son exercice précédent, il enregistre, au troisième trimestre de l’exercice actuel, une perte nette atteignant 306 millions d’euros.

Par ailleurs, son chiffre d’affaires trimestriel a plongé de 82 % et la compagnie n’a transporté qu’un peu plus de huit millions de passagers, soit une dégringolade de 78 % en un an. « Nous espérions que les choses continuent de s’améliorer au troisième trimestre, mais, la semaine avant Noël, l’émergence des variants britannique et sud-africain a conduit à de sévères restrictions », explique Michael O’Leary, directeur général du groupe dans une vidéo sur le site Internet de Ryanair.

« Le plus difficile des 35 ans d’histoire de Ryanair »

Selon lui, les confinements et les tests demandés avant de prendre un avion devraient plomber le trafic jusqu’à Pâques. Le transporteur maintient sa prévision d’entre 26 millions et 30 millions de passagers sur l’exercice 2020-2021, qui s’achèvera à la fin de mars. Avant la pandémie, le groupe espérait transporter 155 millions de passagers cette année.

De ce fait, l’exercice en cours « va continuer d’être le plus difficile des 35 ans d’histoire de Ryanair », selon le communiqué. Le groupe prévoit une perte annuelle qui pourrait s’élever à 950 millions d’euros, tout en précisant qu’il s’agit d’un objectif « prudent ». Pour traverser la crise, la compagnie a déjà supprimé quelque 3 000 emplois, soit 15 % de ses effectifs et imposé des baisses de salaire à son personnel pour éviter les licenciements. Elle a en outre bénéficié au plus fort de la crise sanitaire du dispositif de chômage partiel et d’un prêt de 600 millions de livres (soit près de 680 millions d’euros) des pouvoirs publics britanniques.

Fortement affaibli, le groupe estime cependant que la situation sanitaire devrait s’améliorer grâce au déploiement des vaccins et juge qu’il est suffisamment solide pour émerger de la crise en position de force. Ryanair entend aussi profiter de la faillite d’autres compagnies aériennes moins robustes.

Et si réduire les humains à la taille d’une souris permettait de résoudre les problèmes de la planète ? C’est le scénario de Downsizing, un film américain sorti en 2018. En management, c’est plus ou moins la même chose : on tente de réduire les budgets et les effectifs pour sauver sa peau. Le film d’Alexander Payne a connu un échec commercial cuisant : le downsizing d’entreprise sera-t-il aussi impopulaire ?

Cette expression s’est répandue dans les années 1970 pour désigner la réduction de la taille des systèmes informatiques. Dans un autre domaine, la mécanique, le downsizing consiste à limiter la cylindrée d’un moteur pour en diminuer la consommation en carburant, sans affecter sa puissance. En management, c’est la taille de l’entreprise qui baisse, dans le but de réaliser des économies d’échelle et d’améliorer la rentabilité.

Pour la case traduction, le secteur informatique recommande depuis 1993 un vocable qui semble tout droit sorti de la bouche d’un savant fou : la « micromisation » ! Les responsables des ressources humaines parlent plus couramment d’« économies d’échelle » ou de « restructuration ».

Une refonte de l’organisation

Le downsizing n’est pas un laser game, c’est une tâche crève-cœur. Il s’agit de se séparer d’une partie de son entreprise, de ses locaux, de son personnel. Faute de rayon laser magique, c’est une branche d’activité qui est coupée, une filiale fermée, des postes hiérarchiques jugés superflus supprimés. Adieu, Monsieur le sous-directeur adjoint de la section comptabilité de la sous-direction régionale…

Finalement, le downsizing n’est pas très éloigné du plan social : « il faut dégraisser le mammouth », pour reprendre l’expression du ministre de l’éducation nationale de 1997, Claude Allègre. Mais, plus qu’une vague de licenciements, le downsizing est une refonte de l’organisation et des méthodes de production à long terme. Le préfixe « down » n’annonçant rien de bon, certaines entreprises préfèrent parler de « rightsizing » : un ajustement des coûts au niveau de l’activité, car, après tout, ce n’est pas la taille qui compte.

Un changement de cap ou un déclassement?

Ce genre de coupe n’envoie toutefois pas toujours les bons signaux : malgré des justifications habiles de cette « restructuration », les marchés peuvent voir dans les économies d’échelle d’une entreprise la confirmation de ses difficultés.

Demandez à Toblerone, qui a appliqué en 2016 le downsizing au marketing : ils ont réussi à réduire la taille de leurs barres chocolatées sans toucher au prix… avant que le public s’en rende compte. Enlevez du chocolat dans votre entreprise, et vous perdrez peut-être vos clients…

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Au Nasdaq, la cloche ne sonne pas que pour les jeunes start-upeurs à succès, le plus souvent masculins et blancs. Lors d’une cérémonie retransmise sur son écran géant à Times Square, le 6 juillet 2020, la Bourse new-yorkaise des valeurs technologiques a mis à l’honneur la lutte contre les inégalités sociales en invitant la National Association for the Advancement of Colored People, la plus grande organisation de défense des droits des Noirs américains. Dans un monde traversé par les mobilisations du #blacklivesmatter, le Nasdaq ne s’est pas limité à donner la parole aux revendications de justice sociale.

Le 1^er décembre, l’opérateur de marché a proposé à la Securities and Exchange Commission (SEC), le « gendarme » boursier américain, d’introduire des règles qui lient la cotation de plus de 3 000 entreprises à des obligations d’inclusion sociale. La proposition du Nasdaq, certes en partie liée au contexte américain où les statistiques ethniques sont monnaie courante, est néanmoins inédite pour une Bourse. Les règles envisagées par le Nasdaq, en plus de demander aux firmes d’avoir un niveau minimal de représentation pour les femmes et les minorités en conseil d’administration, les obligent aussi à publier des statistiques transparentes.

Un sentiment d’urgence

En France, les règles en faveur de la parité en entreprise émanent du législateur et ont permis améliorer l’équilibre. Dix ans après la loi Copé-Zimmermann, les sociétés du CAC40 comptent 46 % de femmes parmi leurs administrateurs, plus que la moyenne européenne, d’après Ethics & Boards, l’observatoire de la gouvernance des sociétés cotées. Les Etats-Unis ne brillent pas particulièrement en la matière, avec seulement un quart des sièges d’administrateur occupés par des femmes dans les cent plus grandes entreprises américaines, selon le cabinet d’audit et de conseil Deloitte. D’où un sentiment d’urgence à agir en faveur de la diversité qui agite la finance américaine. Goldman Sachs refuse de travailler, aux Etats-Unis comme en Europe, sur l’introduction en Bourse d’une société où le conseil d’administration serait entièrement masculin et sans aucune représentation des minorités.

Toutes ces initiatives vont sûrement dans la bonne direction, mais ne semblent pas s’attaquer au cœur du problème : les comités de direction. Pourtant le Nasdaq tout comme son éternel rival, le New York Stock Exchange (NYSE), ont de quoi montrer l’exemple : toutes les deux sont dirigées par des femmes. Le marché actions de Paris le sera bientôt aussi.

Plusieurs centaines de militants se sont rassemblés dans plusieurs villes de France, samedi 30 janvier, pour protester contre Amazon, notamment près du Pont-du-Gard, où le géant américain de vente par correspondance projette d’installer un entrepôt de 38 000 m².

Les opposants au géant américain de la vente en ligne lui reprochent notamment des destructions d’emplois et de petits commerces, de mauvaises conditions de travail, une artificialisation des sols et un impact négatif sur le climat.

A l’appel d’associations qui luttent contre ce projet situé sur la commune de Fournès (Gard), à proximité d’un joyau du patrimoine mondial, quelque 800 personnes, selon les gendarmes, 1 400 selon les organisateurs, sont venues planter des arbustes devant deux grandes banderoles proclamant : « Stop Amazon » et « Ni ici ni ailleurs ». Ils ont également formé une chaîne humaine pour montrer l’emprise du projet prévu le long de l’autoroute A9, sur 14 hectares. Des ballons multicolores flottant à 18 mètres montraient sa hauteur, équivalant à un immeuble de cinq étages.

« Cela fait deux ans que des citoyens de Fournès et des environs luttent contre l’implantation d’un énorme entrepôt d’Amazon. Au début, ils étaient un peu seuls contre tous, mais ils ont réussi à freiner le projet grâce à des recours juridiques » toujours en cours, a expliqué Raphaël Pradeau, porte-parole national d’Attac.

« La lutte s’est élargie »

Environ 200 personnes ont aussi participé samedi matin à un rassemblement à Carquefou, dans la banlieue de Nantes, devant un entrepôt logistique d’Amazon, selon les organisateurs. « On dénonce le fait qu’Amazon détruise plus d’emplois qu’il n’en crée et qu’il s’agit d’emplois précaires qui rendent malades, notamment en termes de troubles musculo-squeletiques », a déclaré à l’Agence France Presse (AFP) Sophie Jallier, porte-parole du collectif pour cet événement.

A Ensisheim, dans le Haut-Rhin, une manifestation a aussi rassemblé une centaine de personnes contre l’implantation d’un entrepôt géant sur un terrain de plus de 15 hectares d’anciennes terres agricoles. « Amazon, Vampire Fiscal », « Stop Amazon », « Pas de méga entrepôt, ni ici ni ailleurs », proclamaient les banderoles. « Aujourd’hui nous dénonçons un système économique à bout de souffle et qui use la planète. Cela nous impose de modifier nos manières de vivre et de réfléchir à des fonctionnements plus résilients », a déclaré Isabelle Schaeffer, membre de l’association Réseau urgence climatique et sociale sud Alsace (Rucssa).

A Augny, en Moselle, une cinquantaine de personnes se sont rassemblées sur un rond-point devant le site de l’ancienne base aérienne de Frescaty qui doit accueillir un site d’Amazon. « On a conscience qu’on s’oppose à un projet déjà amorcé et qui probablement verra le jour, mais nous estimons qu’il est encore temps de s’y opposer et d’envisager une reconversion du site », a commenté Charlotte Leduc, militante Attac Moselle et membre du collectif Stop Amazon Augny.

Dans un communiqué, la direction d’Amazon France a commenté les rassemblements, samedi soir, en écrivant que le groupe est « devenu une cible pour certaines organisations qui souhaitent faire connaître les causes qu’elles représentent ». « Plus de 11 000 entrepreneurs et commerçants français s’appuient sur Amazon pour développer leurs activités et leurs emplois », estime la plateforme, avant de considérer que les 9.300 personnes qu’elle emploie « s’accompagnent d’un salaire et d’avantages sociaux compétitifs ainsi que d’excellentes opportunités de carrière ».

Alors qu’au sommet de l’Etat se préparent les modalités d’un nouveau confinement, le verdict est tombé : les restrictions sanitaires imposées par la pandémie se traduisent pour l’année 2020, selon les chiffres publiés vendredi 29 janvier, par une chute du produit intérieur brut (PIB) de 8,3 %.

Une récession historique, qui n’atteint néanmoins pas les 11 % de recul un temps anticipés par Bercy ou les 9 % que laissaient entrevoir les dernières estimations de l’Institut national de la statistique et des études économiques. Mais il n’empêche. « On n’a jamais perdu autant depuis deux siècles, en dehors des périodes de guerre », rappelle Mathieu Plane, économiste à l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).

En 2019, l’économie française a produit 2 323 milliards d’euros de richesses ; en 2020, ce chiffre n’était plus que de 2 130 milliards d’euros. Ce sont donc près de 200 milliards d’euros de biens et services qui n’ont pas été produits, une saignée dont on ne se relèvera pas avant fin 2023, selon les économistes.

« La France a connu un choc économique sans précédent, mais elle a montré aussi une vraie capacité de rebond en fin d’année », a réagi le ministre de l’économie, Bruno Le Maire. « Cela montre la pertinence des dispositifs de soutien mis en place par le gouvernement qui ont protégé nos entreprises et nos salariés ».  

« La France a connu un choc économique sans précédent, mais elle a montré aussi une vraie capacité
de rebond en fin d’année », Bruno Le Maire, ministre de l’économie

La lueur d’optimisme de cette première estimation du PIB vient de l’amélioration relative de la situation au quatrième trimestre. Sur les trois derniers mois de l’année, marqués par le deuxième confinement et le couvre-feu, le recul du PIB n’a été « que » de 1,3 %, au lieu des 4 % anticipés, grâce à la reprise de la production de biens et de l’investissement par rapport au trimestre précédent. L’année aura donc connu le chaud et le froid, avec une chute du PIB de 5,9 % au premier trimestre, un plongeon de 13,8 % au deuxième – en cause, le confinement du printemps –, un rebond très dynamique de 18,7 % au troisième et un quatrième trimestre en léger recul de 1,3 %.

Pour violente qu’elle soit, cette récession aura néanmoins globalement préservé les revenus des ménages. Une note du Conseil d’analyse économique, publiée mercredi 27 janvier, établit que, en moyenne, les Français ont perdu entre 0 % et 5 % de leurs revenus depuis l’été 2020. Les jeunes paient un bien plus lourd tribut que la moyenne des Français. Pour eux, ce sont 5 % à 10 % du revenu qui se sont envolés par rapport à 2019, en raison de la disparition des emplois dans la restauration, les loisirs, de la suppression des CDD et missions d’intérim…. L’économie française a perdu 691 000 emplois en 2020, et le chômage a augmenté de 7,5 % sur l’année – malgré les 27 milliards d’euros consacrés au financement du chômage partiel par l’Etat.

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La démocratie sociale figure parmi les victimes collatérales de l’épidémie de Covid-19. C’est l’un des messages que la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) a fait passer, jeudi 28 janvier, dans une « déclaration » approuvée à l’unanimité (moins trois abstentions). Elle exprime sa « préoccupation » devant les « atteintes aux droits fondamentaux des travailleurs » qui ont été causées par les mesures gouvernementales visant à enrayer la circulation du SARS-CoV-2. Pour cette institution, dont les prises de position n’ont pas de valeur contraignante sur l’exécutif, il faut lever au plus vite ce « régime d’exception ».

Dans le collimateur de la CNCDH, il y a une série de décrets et d’ordonnances, adoptés « sans concertation » avec les partenaires sociaux, qui « ont rendu difficile l’exercice » de certaines attributions. Sont notamment visées les règles relatives à la consultation des élus du personnel siégeant dans les comités sociaux et économiques (CSE) des entreprises. Les règles en question raccourcissent, provisoirement, les délais pour recueillir l’avis de représentants des salariés sur des décisions ou des projets de la direction. Prises au nom de « l’état d’urgence sanitaire », de telles mesures « ont pu entraver l’action » des membres du CSE.

La CNCDH critique également la multitude de textes produits par l’administration dans le but de définir les précautions à suivre sur les lieux de travail : protocoles sanitaires, questions-réponses, fiches-conseils métiers, guides de bonnes pratiques… Elaborés « sans aucune habilitation législative ou réglementaire et, le plus souvent, sans concertation », ces documents sont « dotés d’une force juridique incertaine », tout en étant « susceptibles d’être retirés sans aucune publicité » : le fait d’y recourir « porte atteinte à la prévisibilité, l’intelligibilité et l’accessibilité des normes ».

« Prendre des mesures fortes »

Autre thématique sur laquelle la CNCDH attire l’attention du gouvernement : la santé et la sécurité au travail. Les faits montrent qu’il a été difficile de « trouver des lieux de dialogue social » permettant d’aborder, dans de bonnes conditions, ces sujets, essentiels dans un contexte de pandémie. Les CSE n’ont pas réussi « à jouer un rôle suffisant » en la matière, alors même qu’ils sont censés le faire, à travers des commissions ad hoc qui ont remplacé le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – une instance supprimée par la réforme du code du travail de septembre 2017. « Des enceintes renforcées de dialogue social sont nécessaires dans ce domaine », considère la CNCDH.

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