Archive dans 2023

Amazon va supprimer plus de 18 000 emplois, y compris en Europe

Le patron d’Amazon a annoncé, mercredi 4 janvier, la plus grosse vague de licenciements de l’histoire de l’entreprise sise à Seattle, aux Etats-Unis.

Estimée en novembre 2022 à 10 000 suppressions de postes, la vague de licenciements qui va toucher Amazon est en fait plus élevée. Dans un message publié sur le site du groupe américain de commerce en ligne, son directeur général, Andy Jassy, fait savoir qu’Amazon a révisé son estimation à la hausse et « prévoit de supprimer un peu plus de 18 000 postes », y compris en Europe. Il s’agit de la réduction de personnel la plus massive dans l’histoire de l’entreprise de Seattle.

Sans préciser la répartition de ces suppressions d’emplois, le dirigeant, qui précise avoir décidé d’annoncer « ces nouvelles rapidement » parce qu’elles ont été « révélées » par un employé, mentionne que les salariés concernés « ou leurs représentants, le cas échéant, en Europe » seront contactés par la société le 18 janvier. Il déclare que les licenciements affecteront principalement les magasins physiques de l’entreprise, qui comprennent Amazon Fresh et Amazon Go, ainsi que certains services internes, telles les ressources humaines.

« L’examen de notre planification annuelle (…) a été plus difficile cette année compte tenu de l’incertitude économique et du fait que nous avons embauché massivement au cours des dernières années », dit encore Amazon.

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Croissance anémique en comparaison de ses standards

Le groupe de distribution a, en effet, procédé à de nombreuses embauches pendant la pandémie, afin de répondre à l’explosion de la demande, doublant ainsi son personnel mondial entre le début de 2020 et le début de 2022. Le groupe employait, à la fin de septembre, 1,54 million de personnes dans le monde, sans compter les travailleurs saisonniers recrutés en période d’activité accrue, notamment pendant les fêtes de fin d’année.

« Amazon a résisté à des économies incertaines et difficiles dans le passé, et nous continuerons à le faire », assure le patron du groupe américain. « Ces changements nous aideront à poursuivre nos opportunités à long terme avec une structure de coûts plus solide (…). Les entreprises qui durent longtemps passent par différentes phases. Elles ne sont pas en mode d’expansion massive de personnel chaque année », poursuit-il.

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Amazon a vu son bénéfice net baisser de 9 % sur un an au troisième trimestre 2022. Et, pour le dernier trimestre, Amazon anticipait en novembre une croissance anémique au regard de ses standards, comprise entre 2 % et 8 % sur un an, et un bénéfice opérationnel compris entre 0 et 4 milliards de dollars, contre 3,5 milliards pour la même période de 2021. Le groupe doit annoncer ses résultats annuels le 1er février.

Le secteur de la tech en difficulté

Ce plan de suppressions d’emplois est le plus important parmi les récentes annonces de réductions d’effectifs qui touchent le secteur de la technologie aux Etats-Unis. Les grandes plates-formes au modèle économique fondé sur la publicité font face aux coupes budgétaires des annonceurs, qui réduisent leurs dépenses face à l’inflation et à la hausse des taux d’intérêt.

Meta, la maison mère de Facebook, a annoncé, en novembre 2022, la suppression de 11 000 emplois, soit environ 13 % de ses effectifs. A la fin d’août, Snapchat avait supprimé environ 20 % de ses effectifs, soit plus de 1 200 employés. Twitter, racheté en octobre par Elon Musk, a, pour sa part, congédié environ la moitié de ses quelque 7 500 salariés.

Dernier en date, le groupe informatique américain Salesforce, spécialisé dans les solutions de gestion et dans le cloud (« nuage », soit le stockage de données numériques à distance), a annoncé mercredi se séparer d’environ 10 % de ses salariés, soit un peu moins de 8 000 personnes.

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Le Monde avec AP et AFP

Emploi des seniors : le double discours des recruteurs

Marie-Antoinette Giliberto, chauffeure de bus depuis 10 ans. Retraitée depuis peu, sa compagnie lui a demandé de reprendre du service afin de faire face au manque de conducteurs. Ici à Chateauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône), le 3 janvier 2023.

C’est l’un des arguments employés par l’exécutif pour convaincre les Français de la nécessité de réformer le système de retraite : la France compte parmi les pays développés dans lesquels les seniors – comprendre les salariés âgés de plus de 55 ans – travaillent le moins. En 2022, le taux d’emploi des 55-64 ans était de 56 % environ. Certes, une hausse spectaculaire par rapport à un point bas de 29 % atteint à la fin des années 1990, mais bien moins qu’en Scandinavie, où environ 90 % des seniors participent au marché du travail.

Autre limite à cette amélioration, elle concerne principalement les moins de 60 ans. Le taux d’emploi des 55-59 ans est ainsi passé de 38 % début 2008 à 73 % en 2020, selon les chiffres de la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares), en raison notamment de la réforme des retraites de 2010, qui a fait passer l’âge légal de départ de 60 à 62 ans. En France, une fois soufflées les soixante bougies, une personne sur trois seulement reste sur le marché du travail. Au Japon ou en Suède, la proportion s’inverse : deux sexagénaires sur trois environ sont en activité.

Si les seniors sont si peu nombreux à rester actifs dans l’Hexagone, ce n’est pas uniquement parce que les Français manifesteraient un goût plus prononcé que d’autres pour la retraite. Malgré les innombrables rapports ou plaidoyers qui se succèdent autour de l’emploi des seniors, les entreprises ne se pressent pas pour recruter des salariés âgés.

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« Les freins à l’emploi des seniors sont à chercher à la fois du côté des entreprises et du côté des salariés âgés », conclut une note rédigée par trois économistes de la Direction générale du Trésor. Parmi les facteurs identifiés qui freinent l’appétit des recruteurs pour les seniors : la perte d’employabilité, « en raison des conditions physiques ou d’un manque de formation », et le niveau des salaires, « en particulier la rémunération à l’ancienneté parfois décorrélée de la productivité ». Enfin, ajoutent les auteurs de cette note, « il peut exister des effets de discrimination liés à l’âge ».

Réticences

Les enquêtes de terrain auprès des recruteurs confirment ces réticences. Une étude menée par Indeed, l’un des principaux moteurs de recherche d’emploi au monde et publiée en novembre 2022 est particulièrement édifiante. Quatre chefs d’entreprise sur dix interrogés indiquent qu’ils ne prévoient pas d’embaucher un candidat de plus de 45 ans dans un proche avenir – d’ailleurs, 18 % disent « n’en avoir jamais recruté ». A curriculum vitæ équivalent, un sur quatre dit privilégier le candidat plus jeune. Pourtant, ces mêmes recruteurs n’hésitent pas à affirmer, à 68 %, que « les plus de 45 ans ne sont pas assez valorisés dans le monde professionnel français ». Dans une autre enquête Indeed publiée en octobre 2022, un salarié sur quatre disait s’être vu reprocher son âge lors d’un recrutement.

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Le mode d’emploi du cumul emploi-retraite

Antoinette Giliberto, à Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône), le 3 janvier 2023. Retraitée depuis peu, sa compagnie lui a demandé de reprendre du service afin de faire face au manque de conducteurs de car scolaire.

Plusieurs options s’offrent aux personnes qui souhaitent poursuivre ou reprendre une activité professionnelle après le cap fatidique de la retraite : rester chez le même employeur sous le régime – peu utilisé – de la préretraite progressive ; prendre le statut de microentrepreneur à condition de ne pas dépasser le plafond de revenus autorisé en fonction de la nature de l’activité, ou recourir au cumul emploi-retraite.

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Ce dispositif, comme son nom l’indique, permet de toucher sa pension tout en percevant des revenus salariaux, sans que ces derniers soient plafonnés. Cette souplesse assure au dispositif un certain succès, d’autant qu’il permet aussi, si l’employeur l’autorise, de poursuivre son activité de manière plus ponctuelle dans son ancienne entreprise, par exemple sous forme de missions ou de CDD.

Certains experts estiment même que la formule peut être gagnante sur le plan financier. « Il peut être plus intéressant de liquider sa retraite dès que l’on a atteint l’âge légal, de toucher ses pensions de surcroît à taux plein et de cumuler ensuite avec un emploi », affirme ainsi Marilyn Vilardebo, présidente d’Origami & Co, une société d’audit et de conseil sur la retraite. Les revenus salariaux compensent alors le « manque à gagner » en termes de montant de la pension – un scénario à affiner et à vérifier au cas par cas en fonction des situations individuelles.

Quoi qu’il en soit, il y a quand même quelques règles à respecter avant de cumuler emploi et retraite. Pour bénéficier d’un cumul dit « intégral » – c’est-à-dire en touchant l’intégralité de la pension due — il faut non seulement avoir tous ses trimestres de cotisations, mais aussi atteint l’âge légal de départ. Il faut également avoir liquidé l’ensemble de ses retraites, autant la retraite de base que les retraites complémentaires.

Versements « à fonds perdu »

Si ces conditions sont remplies, le retraité peut reprendre une activité immédiatement après son dernier poste, et ce sans limite de rémunération. Si elles ne le sont pas – par exemple si le retraité ne perçoit pas sa pension à taux plein –, les revenus qu’il est possible de percevoir sont plafonnés. Et dans certains cas, notamment si l’activité professionnelle se poursuit auprès de l’ancien employeur, il faut respecter un délai de carence de six mois avant de reprendre une activité, sous peine de voir le versement de la pension suspendu jusqu’au terme de ce délai.

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Mais, surtout, « un cumulard » continue à payer des cotisations vieillesse, comme n’importe quel salarié, mais celles-ci n’ouvrent pas de nouveaux droits et n’améliorent pas la pension versée. Des versements « à fonds perdu », en quelque sorte, qui iront bénéficier aux générations suivantes. Si certains s’en accommodent, cette disposition peut en décourager d’autres de reprendre une activité professionnelle.

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Bilan des comités sociaux et économiques : comment le dialogue social s’est fragilisé

A la suite des ordonnances travail du 22 septembre 2017, les instances représentatives du personnel (IRP) – délégués du personnel, comité d’entreprise et comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) – ont fusionné dans le comité social et économique (CSE) pour les entreprises d’au moins 11 salariés.

L’année 2022 a vu le premier round de renouvellement pour quelque 20 000 CSE sur les 90 000 nouvelles instances représentatives mises en place, fin 2020, d’après les chiffres du comité d’évaluation des ordonnances publiés en décembre 2021. Mais, le gros des renouvellements est attendu pour 2023, avec plus de 50 000 CSE qui arriveront au terme de leur premier mandat.

« Cette réforme répondait à un double objectif, rappelle Emmanuel Dockès, directeur de l’Institut d’études du travail de Lyon (IETL) : une volonté de simplification et une demande de centralisation de la part des entreprises. » « Deux objectifs atteints », estime Nicolas Héron, directeur des affaires sociales du grossiste Metro France. « Le fait que tous les dossiers passent désormais devant la même instance simplifie effectivement les choses et permet d’accélérer le traitement des sujets, apprécie Christian Lambert, directeur des relations sociales de Schneider Electric France, groupe spécialisé dans les solutions énergétiques et les automatismes numériques pour le bâtiment et l’industrie comptant 14 500 salariés dans l’Hexagone et qui a renouvelé son CSE en 2021. Cela nous a également permis, avec nos partenaires sociaux, de cadrer le processus de travail. »

« Les burn-out ne sont pas rares »

« Si la logique de transversalité n’est pas inintéressante, car elle permet une vision globale et un dialogue sur toutes les thématiques, de nombreux effets négatifs sont à déplorer, dont le pire est la fragilisation du dialogue social », constate Luc Bérard de Malavas, consultant associé au sein du cabinet d’expertise et de conseil auprès des institutions représentatives du personnel Secafi (Groupe Alpha).

« L’instauration des CSE a eu pour conséquences une baisse des heures de délégation, une baisse du nombre de représentants de près d’un tiers et une professionnalisation des représentants, énumère Emmanuel Dockès. Un autre problème est celui de la perte de diversité, car, avant cette réforme, différentes fonctions existaient (santé/sécurité pour le CHSCT, porte-parole des réclamations des salariés par le biais des délégués du personnel). Sur le papier, ces fonctions ne sont pas supprimées, mais dans la pratique oui. »

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« La maîtrise de la chaîne logistique est devenue une préoccupation majeure jusque dans les petites entreprises »

Carnet de bureau. L’année 2023 ouvre-t-elle l’ère des dépendances maîtrisées ? Après le Covid-19 puis la crise de l’énergie, la maîtrise de la chaîne logistique est devenue une préoccupation majeure, jusque dans les petites entreprises, qui se disent à leur tour « touchées par une baisse de souveraineté », affirme Marc Debets, président de BY.0 Group, un cabinet de conseil en stratégie spécialisé dans le développement d’écosystèmes interentreprises (B2B).

A l’appui de ses déclarations, il présente les chiffres de la deuxième édition du Baromètre de la souveraineté des entreprises à paraître dans les prochains jours. Réalisé du 26 septembre au 19 octobre 2022 auprès de 504 directeurs de production, d’achat et de dirigeants d’entreprise (par Opinion Way pour BY.0 Group), il révèle qu’une entreprise sur quatre ne se juge pas « souveraine », soit 25 % contre 18 % l’année précédente ; 40 % se disent dépendantes vis-à-vis de l’étranger (contre 33 % en 2021). Et 35 % pensent que cette dépendance peut affecter leur capacité de croissance (contre 32 % en 2021), si elles venaient à manquer de lithium ou de cobalt pour les batteries des voitures électriques par exemple ou de papier pour un éditeur de presse.

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Quand on aborde la « souveraineté » en entreprise, le terme est restrictif : il s’agit plus souvent d’autonomie et d’indépendance à l’égard des fournisseurs situés dans un autre pays que de pouvoir politique. Pour désigner les biens ou produits sur lesquels l’approvisionnement était critique, en 2021, les entreprises citaient des mots génériques comme « matériaux » et « produits ».

« Les entreprises ont été confrontées en 2022 aux ruptures d’approvisionnement liées à la guerre en Ukraine, au point de poser la question de la relocalisation de la production »

En 2022, les items sont nettement plus précis : composants électroniques, emballages, papier, pour les produits semi-finis ou aluminium, bois, papier, plastique, huile, moutarde, pour les matières premières, selon le Baromètre de la souveraineté. Marc Debets y voit « une prise de conscience des entreprises sur le manque de maîtrise de leur chaîne d’approvisionnement et une meilleure identification de leurs ressources critiques ».

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L’enjeu est de taille. Après les soudaines fermetures de frontières dues à la crise sanitaire, les entreprises ont été confrontées en 2022 aux ruptures d’approvisionnement liées à la guerre en Ukraine, au point de poser régulièrement la question de la relocalisation de la production.

Mais en matière de stratégie comme de management, ce n’est pas la solution retenue par les entreprises pour repenser les interdépendances en 2023. Seulement 5 % des entreprises interrogées ont engagé des actions de relocalisation (12 % dans le commerce), et 5 % y réfléchissent (15 % dans l’industrie et 15 % dans les entreprises de plus de 250 salariés). Pour 90 %, la relocalisation « n’est pas à l’ordre du jour ».

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Rentrée sociale : les foyers de tension se multiplient autour du gouvernement

La première ministre, Elisabeth Borne, en réunion avec le personnel médical de l’hôpital d’Argenteuil (Val-d’Oise), lors d’une visite du centre des urgences et de pédiatrie, le 31 décembre 2022.

Fin de monarchie oblige, Emmanuel Macron ne fêtera pas les rois. Jeudi 5 janvier, le chef de l’Etat célébrera plus sobrement, comme le veut la tradition, l’Epiphanie autour d’une « galette républicaine », gigantesque, et sans fève. L’occasion de réunir, à l’Elysée, le président de la Confédération nationale de la boulangerie-pâtisserie française, Dominique Anract, et d’autres représentants de la profession. De les écouter et, peut-être, de les apaiser. Car en ce début d’année 2023, la frangipane présidentielle aura une saveur particulière : celle de la crise. L’une des multiples difficultés que le gouvernement se prépare à affronter.

Etranglés par la hausse des prix de l’électricité, des milliers de petits artisans menacent de mettre la clé sous la porte. Pour sauver les fabricants de baguette française, inscrite au Patrimoine immatériel de l’humanité de l’Unesco en novembre 2022, le gouvernement se démène et entend le faire savoir. « Nous serons aux côtés de chaque boulangerie de France », a assuré, mardi 3 janvier, le ministre de l’économie, Bruno Le Maire, à l’issue d’une réunion à Bercy avec les représentants du secteur.

Evoquant des aides qui permettent déjà une remise de 15 % et jusqu’à 40 % des hausses enregistrées sur la facture d’électricité, le locataire de Bercy appelle les fournisseurs d’électricité, convoqués le même jour au ministère, « à faire plus, mieux, et tout de suite », pour aider la profession. Les boulangers pourront notamment résilier sans frais leur contrat de fourniture d’électricité en cas de hausse de prix « prohibitive », a assuré Bruno Le Maire.

Cette main tendue à l’une des professions les plus emblématiques du pays s’ajoute à l’annonce faite, mardi, par la première ministre, Elisabeth Borne, sur Franceinfo, d’autoriser le report du paiement des impôts et cotisations sociales pour l’ensemble des PME. Une façon d’éteindre l’un des premiers départs de feu qui menacent le pays ?

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Les Français entre colère et résignation

Avant même l’annonce de l’impopulaire réforme des retraites, prévue le 10 janvier, les foyers de colère se multiplient. A la grève des contrôleurs de trains lors des fêtes de fin d’année, fondée sur des revendications salariales, s’est ajoutée celle, rare, des médecins libéraux.

Dans les semaines à venir, l’hôpital débordé, viendra grossir la liste des mécontents. Une réunion du collectif inter-hôpitaux (CIH), à laquelle sont invitées les différentes organisations syndicales, est prévue mercredi pour décider, ou non, d’un mouvement de grève du personnel hospitalier.

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« Impossible de vivre en retrait » : ces seniors qui persistent à travailler

Bruno Orlando, 76 ans, a pris – sur le papier – sa retraite en 2006. Il enchaîne aujourd’hui les animations dans les grandes surfaces. Au centre commercial Rosny 2, à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en décembre 2022.

Après une carrière de contrôleur aérien, Christophe (certains intervenants ont requis l’anonymat) a pu prendre sa retraite en 2018, à 57 ans, l’âge limite à l’époque dans la profession. Ce Bordelais s’est alors plongé dans une vie dont beaucoup rêveraient : sports, photographie, voyages et du temps pour bichonner sa maison. Cependant, au bout de dix-huit mois, il avait épuisé les charmes de cette nouvelle existence. « J’ai trouvé le temps soudainement long », tranche-t-il.

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Alors, afin d’occuper ses journées et de « réactiver un lien social », il a repris du service. Impossible de retourner à son ancien métier : il s’est donc éloigné des tours de contrôle, pour s’orienter vers d’autres cieux. Il travaille à mi-temps dans un Point Relais, réceptionnant ou livrant des colis, un emploi rémunéré au smic. En parallèle, il a développé, en tant qu’autoentrepreneur, une activité de services dans l’immobilier, pour le compte de professionnels ou de particuliers. Deux métiers qui, au bout du compte, l’occupent à temps plus que plein – environ quarante-cinq heures par semaine.

Malgré ses 62 printemps, Christophe ne compte pas lâcher le manche de sitôt, car il lui faut désormais composer avec la hausse du coût de la vie. « Au vu de la conjoncture économique et sociale, je prévois de poursuivre ces activités au moins jusqu’à 65 ans », assure-t-il. « Ces compléments de revenus me permettent d’amortir l’augmentation des dépenses courantes : logement, déplacements, factures d’énergie ou alimentation. » A bien y réfléchir, l’homme l’admet : depuis qu’il s’est décidé à retravailler, ses motivations ont changé. « Je dirais que maintenant, oui, l’aspect pécuniaire est plus important dans mon choix de continuer une activité professionnelle. »

Contrairement à Christophe, ce n’est pas le vertige du vide qui empêche Bruno Orlando de ne pas quitter la vie professionnelle, en dépit de ses 76 ans. Ouvrier typographe au début de sa carrière, puis commercial pour l’industrie pharmaceutique, il a pris – sur le papier – sa retraite en 2006. En réalité, il n’a jamais arrêté de travailler : après une énième reconversion comme caviste, il enchaîne aujourd’hui les animations dans les grandes surfaces, où ce fan d’Elvis Presley peut donner la pleine mesure de son sens du spectacle.

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En fin d’année, avant les fêtes, son planning est digne d’une tournée de rockstar : foires aux vins en septembre, beaujolais nouveau en novembre, champagne et produits festifs en décembre. Les journées, calées sur les heures d’ouverture des magasins, peuvent s’étirer de 9 heures à 22 heures. Un rythme épuisant, avec ambiance musicale permanente, dans une température parfois glaciale lorsqu’il est positionné près des rayons « frais » au fond du magasin, et des clients pas toujours aimables.

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Back Market, spécialiste du reconditionné, supprime près de 70 postes en France

Le champion français de la vente de produits technologiques reconditionnés coupe dans ses effectifs. Back Market prépare un plan de départ pour réduire ses effectifs de 13 %, sur un effectif total de 715 salariés dans le monde, a-t-on appris, lundi 2 janvier, auprès de l’entreprise.

Sur les 93 emplois qui doivent être supprimés, 26 l’ont déjà été dans les bureaux de New York, Barcelone et Berlin, selon une porte-parole de Back Market, qui a confirmé des informations de Sifted (groupe Financial Times) et des Echos. En France, un plan de départ volontaires est en cours sur 67 postes, a ajouté cette porte-parole.

Back Market « va bien » mais doit, du fait du contexte économique général, mettre davantage l’accent sur la rentabilité, a expliqué cette porte-parole. La société a pour objectif cette année de « s’approcher de la rentabilité », sans renoncer à la croissance pour autant.

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Plus de 1 500 revendeurs partenaires

Back Market, qui revendique aujourd’hui plus de 1 500 revendeurs partenaires, vend sur son site Internet des téléphones, ordinateurs, consoles de jeux ou accessoires reconditionnés, fournis par des entreprises spécialisées. La valeur du groupe, avec une présence dans dix-sept pays, était estimée à 5,1 milliards d’euros au moment de sa dernière levée de fonds (450 millions d’euros) en janvier 2022.

Après plusieurs années de croissance effrénée, financée par des levées de fonds de plus en plus fortes, les start-up et autres pépites de la tech du monde entier se voient désormais enjoindre par leurs actionnaires de privilégier plus la rentabilité.

Aux Etats-Unis, de nombreuses entreprises de la tech ont annoncé des réductions d’effectifs massives. L’Europe est restée plus protégée pour l’instant, avec peu d’annonces de ce genre.

En France, Meero, spécialiste de la photo pour les plates-formes Internet (mode et e-commerce), est en train de supprimer environ 72 emplois et de recentrer ses activités sur sa suite logicielle de traitement de l’image.

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Le Monde avec AFP

Accident du travail : un salarié ayant fraudé la Sécurité sociale est dénoncé par son ex-épouse

Le 28 décembre 2006, la Caisse primaire d’assurance-maladie (CPAM) du Vaucluse reçoit la déclaration d’accident du travail de Thierry X, 43 ans, directeur d’une entreprise spécialisée dans la scierie et le négoce de bois.

Cette déclaration, remplie par une employée, et signée par le gérant, précise que le salarié – alors hospitalisé – est « tombé sur des bois givrés », lors de la visite d’un « chantier », qu’il s’est fracturé la jambe gauche, et que seul son fils, âgé de 16 ans, a été témoin des faits.

Pendant trois ans, M. X perçoit des indemnités journalières (40 074 euros). Il obtient ensuite qu’une rente (de 280 euros par mois) lui soit versée tous les trimestres jusqu’à sa mort. Las, le 24 novembre 2016, son épouse, en instance de divorce, le dénonce à la CPAM : la déclaration d’accident du travail était mensongère, M. X s’étant blessé pendant ses congés, écrit-elle.

Accident du travail : des indemnités partiellement défiscalisées

Le salarié victime d’un accident du travail perçoit les indemnités journalières de la Caisse primaire d’assurance-maladie (CPAM) dès le lendemain de son arrêt de travail, et pendant toute la période de son incapacité (article L. 433-1 du code de la Sécurité sociale). Ces indemnités sont proportionnelles au salaire déclaré : 60 % pendant les vingt-huit premiers jours et 80 % dès le 29e jour (article R. 433-1 du code de la Sécurité sociale).

Les indemnités journalières, comme les rentes pour accident du travail, sont exonérées de CSG et de CRDS. Longtemps, elles n’ont pas été assujetties à l’impôt sur le revenu. Depuis le 1er janvier 2010, elles le sont pour 50 % de leur montant (article 81-8° du code général des impôts).

Les pensions d’invalidité versées à la suite d’accidents de la vie sont, quant à elles, imposables et assujetties aux cotisations CSG et CRDS. Elles peuvent être révisées, suspendues ou supprimées à tout moment, en fonction de l’amélioration de l’état de santé ou de la reprise d’une activité professionnelle. Alors que la rente d’accident du travail, non révisable, est versée la vie durant.

Martine X, ensuite entendue par un agent assermenté de la CPAM, explique que, dix ans plus tôt, son époux a fait une chute dans les bois, lors d’une partie de chasse. Leur fils a alors prévenu un voisin, qui a alerté les pompiers – dont le rapport comporte la mention « chute dans les bois à la chasse ». La fausse déclaration aurait été remplie par la sœur de Thierry X (pourtant licenciée de l’entreprise), puis signée par feu le gérant, alors âgé de 81 ans.

Mme X assure avoir récemment découvert, en recherchant un document pour le divorce, que l’événement avait été maquillé en accident du travail. Elle nie avoir profité de l’argent indûment versé, le couple ayant eu des comptes séparés.

Double plainte

La CPAM décide de porter plainte pour fraude, bien que l’infraction ait été commise dix ans plus tôt et que la prescription de l’action publique contre les délits soit de trois ans. Son avocat, Me Stéphane Ceccaldi, soutient en effet que l’escroquerie se prescrit à compter de « la dernière remise de fonds » par « la victime ». Or, le dernier versement de la CPAM est récent, puisque M. X dispose d’une rente à vie.

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Le procureur de la République ouvre une enquête préliminaire, qui ne mobilise guère les gendarmes. Ils ne parviennent pas à savoir si l’entreprise était fermée ou pas le jour des faits. M. X déclarant s’être rendu sur les « superficies boisées » de son ex-belle-mère, afin de les mesurer, à la demande de celle-ci, désireuse de les vendre, l’affaire est classée sans suite, le 22 novembre 2018.

Il faut une seconde plainte de la CPAM pour que l’enquête soit relancée. Le voisin et un pompier confirment que Thierry X était vêtu d’un treillis de chasse et qu’il avait son fusil, lors de sa chute. La belle-mère conteste avoir voulu vendre du bois à l’entreprise. Elle précise qu’au lieu de l’accident, il n’y a que des vignes.

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Assurance-chômage : Elisabeth Borne annonce revenir sur le scénario prévoyant de diminuer de 40 % l’indemnisation en cas de faible chômage

La première ministre Elisabeth Borne a annoncé mardi 3 janvier revenir sur une partie du projet de décret sur la réforme de l’assurance-chômage, qui imposait un nouveau durcissement des règles.

Transmis le 23 décembre aux partenaires sociaux, le texte prévoyait un nouveau scénario, consistant à réduire de 40 % la durée d’indemnisation lorsque le taux de chômage passe sous la barre des 6 % de la population active. Il avait provoqué la colère des syndicats.

« J’entends que ce point n’a peut être pas suffisamment fait l’objet de discussions, donc nous allons retirer ce troisième niveau du décret qui entrera en vigueur au 1ᵉʳ février », a expliqué la cheffe du gouvernement sur Franceinfo. « Nous remettrons ce sujet dans la concertation sur les futures règles de l’assurance-chômage. »

Le Monde

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