Archive dans juin 2022

Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein-emploi et de l’insertion du gouvernement d’Elisabeth Borne, a été aisément réélu (58,74 %) dimanche 19 juin, dans la 2^e circonscription de l’Ardèche. Sous les couleurs de la majorité présidentielle, il faisait face à Christophe Goulouzelle (41,26 %), candidat de la Nouvelle Union populaire écologique et sociale (Nupes). Au soir du premier tour, M. Dussopt avait plus de six points d’avance face à son adversaire de l’union des gauches.

Le ministre du travail est bien implanté dans ce territoire, où il a été élu député en 2007, en 2012 et en 2017 sous les couleurs du Parti socialiste, et maire d’Annonay pendant neuf ans (2008-2017). Il a toutefois changé d’appartenance politique en rejoignant le gouvernement d’Edouard Philippe, fin 2017, et préside, désormais, Territoires de progrès, parti de l’aile gauche de la majorité.

Issu d’une famille modeste, diplômé de Sciences Po Grenoble, M. Dussopt a eu comme mentors Benoît Hamon et Martine Aubry. En 2016, il a fait un pas à droite en soutenant Manuel Valls à la primaire à gauche. Fin connaisseur des collectivités locales, il sera rapporteur de deux textes importants du mandat de François Hollande : la loi de 2014 sur les métropoles et celle de 2015 redécoupant les régions.

Filet de voix et débit saccadé

En Macronie, Olivier Dussopt gagne ses galons en menant avec les syndicats la délicate réforme de la fonction publique. Le texte, qui prévoit notamment le recours accru aux contractuels, est voté à l’été 2019, sans éruption sociale majeure.

Décrit comme un travailleur acharné, ce ministre à l’allure austère, au filet de voix et au débit saccadé, ne mettra, finalement, pas en œuvre la suppression de 120 000 postes de fonctionnaires promise en 2017 par Emmanuel Macron et abandonnée après la crise des « gilets jaunes ». Mais c’est naturellement qu’il succède à M. Darmanin, lors du remaniement de juillet 2020, comme ministre délégué chargé des comptes publics. La politique du « quoi qu’il en coûte » mise en place, afin de protéger l’économie durant la pandémie de Covid-19, vient de débuter.

Président du microparti Territoire de progrès, satellite du parti présidentiel, Olivier Dussopt était régulièrement cité comme l’un des membres du gouvernement appréciés par le chef de l’Etat. Ce dernier l’avait même cité nommément lors de la conférence de presse détaillant son programme présidentiel, le 17 mars. Pour rester ministre du travail, du plein-emploi et de l’insertion au sein du gouvernement Borne, M. Dussopt devait gagner, dimanche 19 juin, car, comme en 2017, les membres du gouvernement candidats à la députation devront démissionner en cas d’échec.

Igor Louboff se souvient du jour où il a pris une carte de France, regardé les prix de l’immobilier, les lignes de train directes jusqu’à Paris, et s’est dit : « C’est ici. » « Ici », ce fut donc le bocage ornais, un territoire rural autour de Flers constellé de petits villages, dont les routes départementales sont sillonnées par des tracteurs. A peine trentenaire, diplômé de l’école de commerce Essca et de la London School of Economics, il venait de quitter son poste de contractuel au ministère des affaires étrangères, frustré par les lenteurs de la « grosse machine » et le faible impact de son travail. En pleine crise existentielle, il imagine un remède à son mal-être : quitter la capitale, s’installer à la campagne et trouver un travail « porteur de sens ».

Le voilà donc installé à Chênedouit, 175 habitants, officiant comme bénévole à la recyclerie Les Fourmis vertes de Flers. Il ne savait pas encore qu’il serait à l’origine d’un grand mouvement de bouche-à-oreille. Quatre ans plus tard, « une quarantaine » de vingtenaires ou de trentenaires se sont installés dans cette poignée de villages du bocage ornais. Il y a là des diplômés de Sciences Po, des jeunes ingénieurs, des anciens d’écoles de commerce, des informaticiens, des graphistes, des photographes – tous reliés par un groupe très actif sur la messagerie Signal. Pour beaucoup, la crise sanitaire a été le détonateur du mouvement. Vivre à la campagne, dépenser moins pour son logement, consommer différemment, télétravailler… Une forme de vie sobre en rupture avec les chemins tout tracés, plus conforme aux valeurs écologiques qu’ils mettent tous au premier plan.

L’agglomération de Flers voit dans l’arrivée de cette petite communauté une opportunité, alors que ce territoire de 50 000 habitants connaît des difficultés : manque de professionnels de santé, taux de chômage élevé, fermeture des commerces de proximité, population vieillissante… Depuis trois ans, les choses changent : il a cessé de perdre des habitants. « On a de plus en plus de nouveaux arrivants, les prix de l’immobilier ont pris 20 % en trois ans. Les panneaux “A vendre” devant les maisons ont disparu, tout part très vite… », observe Youssef Zeniter, directeur de l’attractivité pour l’agglomération de Flers.

Ces jeunes néoruraux n’entendent pas seulement profiter du cadre de vie, de l’immobilier pas cher et des deux heures vingt de train direct jusqu’à Paris. Quelques mois après son arrivée, Igor Louboff et trois jeunes ingénieurs « déserteurs » – Corentin Rio, sorti des Arts et Métiers, Aline Massy, une diplômée de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Lille qui venait de quitter son poste chez Suez à la Défense, et Adrien Desplat, passé par AgroParisTech – ont créé, à la campagne, leur emploi rêvé. A savoir une agence, sous forme de coopérative, qui développe des projets autour de la transition écologique, afin de remplacer « un modèle économique à bout de souffle », indique le manifeste de la structure. Baptisée La Coop des territoires, elle essaie aussi d’inciter davantage de jeunes à s’installer sur ce territoire.

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Après un premier tour d’horizon en 2019, Le Monde poursuit sa revue des applications qui proposent aux étudiants de trouver un job d’été en quelques clics.

Bien sûr, les sites d’annonces d’emploi classiques ne sont pas à négliger. La majorité des agences d’intérim proposent aussi des missions courtes pour la période estivale, accessibles aux débutants.

Lancé par le gouvernement à l’occasion de la crise sanitaire, le site 1jeune1solution est aussi une mine d’offres d’emploi pour les étudiants. Dans tous les cas, il est nécessaire de faire attention aux sites qui exigent du candidat un statut d’autoentrepreneur – les charges sociales sont alors à débourser de sa poche – ou aux offres d’emploi non déclarées.

Pour les plus jeunes

Wizbii : sur cette plate-forme de services à destination des 16-30 ans, plus de 150 000 offres d’emploi et de stage sont à pourvoir en France, mais aussi à l’international – Allemagne, Pologne, Etats-Unis, Canada… Présente dans plusieurs pays, la plate-forme organise régulièrement des rencontres avec des recruteurs dans les principales villes de France. Pour se faire une idée des postes disponibles, son application est l’une des rares qui offrent la possibilité à l’utilisateur de consulter les annonces sans s’être inscrit au préalable.

JobTeaser : cette plate-forme à destination des étudiants et des jeunes diplômés, qui fonctionne en général directement avec les écoles et les universités, présente quelque 10 000 offres. De grands groupes, comme L’Oréal, Ubisoft ou Airbus utilisent ses services pour recruter. L’application propose d’abord des offres d’emploi qualifiées et des stages pour des étudiants de niveau bac + 2 à bac + 5, mais on y trouve aussi quelques annonces pour des jobs d’été.

Side : « Fini la paperasse et pas de déplacement en agence pour trouver un job », fait valoir cette entreprise de travail temporaire 100 % en ligne. S’adressant d’abord à un public jeune, Side revendique plus de 2 000 entreprises inscrites et plusieurs centaines de milliers d’offres d’emploi accessibles aux débutants dans les secteurs très demandeurs de la logistique, de la grande distribution, de la vente et des services. Au-delà des options classiques de dépôt de CV et d’alertes, l’utilisateur a la possibilité de déclarer ses heures, stocker ses fiches de paie et suivre ses virements via son application.

Les sites généralistes

Indeed : on ne présente plus le célèbre moteur de recherche d’offres d’emploi, présent dans plus de cinquante pays. Son application, qui recense plus de 4 000 jobs étudiants, offre de multiples fonctionnalités très pratiques : la possibilité de consulter les avis laissés par les salariés sur l’employeur, les salaires moyens pratiqués, les offres disponibles en télétravail… Dans le même style, Trovit emploi et Mitula recensent des millions d’offres, mais leur moteur de recherche s’avère moins précis.

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Il aura fallu attendre l’entre-deux-tours des élections législatives pour être informé de la condamnation européenne du barème d’indemnisation d’un licenciement injustifié, dit « barème Macron », l’un des symboles de la politique sociale d’Emmanuel Macron. Symbole, obsession même, puisque l’actuel président, alors ministre de l’économie, avait fait adopter en 2015 un premier dispositif de barème assez similaire, mais alors censuré par le Conseil constitutionnel.

C’est donc la seconde fois qu’un tel instrument visant à faciliter les licenciements en fixant un prix prévisible à la rupture illicite du contrat de travail, est remis en cause, mais cette fois en raison de sa contradiction avec les normes européennes du travail.

A ce titre, la situation est quelque peu surprenante. Alors que la chambre sociale de la Cour de cassation a jugé, le 11 mai, à grand renfort de publicité, que le barème Macron était conforme au droit international du travail, le Comité européen des droits sociaux, institution du Conseil de l’Europe chargée de veiller à la bonne application de la Charte sociale européenne, estime au contraire que ce même barème viole l’article 24 de la charte. La décision du 23 mars n’est pas encore publique (elle le sera dans quelques semaines) mais nous avons pu en prendre connaissance.

Unanimité

La conclusion est sans appel. Saisi par deux organisations syndicales, la CGT et FO, de la compatibilité du barème Macron avec ladite charte, le Comité européen des droits sociaux considère à l’unanimité que le système français ne permet pas au juge d’allouer une indemnité adéquate ou de décider d’une autre réparation appropriée à un salarié injustement licencié, droit pourtant garanti par l’article 24 susmentionné, dans la mesure où « les plafonds prévus par [le] code du travail ne sont pas suffisamment élevés pour réparer le préjudice subi par la victime et être dissuasifs pour l’employeur ».

Il ajoute que « le juge ne dispose que d’une marge de manœuvre étroite dans l’examen des circonstances individuelles des licenciements injustifiés. Pour cette raison, le préjudice réel subi par le salarié en question, lié aux circonstances individuelles de l’affaire, peut être négligé et, par conséquent, ne pas être réparé ». Une telle conclusion n’est pas une surprise, le comité ayant rendu deux décisions similaires à propos de systèmes comparables de barème en Finlande ou en Italie.

Pour autant, il faut l’admettre, la décision du comité ne contredit pas frontalement la Cour de cassation française, et pour cause ! Cette dernière a certes jugé que le barème était compatible aux normes internationales mais en se référant uniquement à la Convention n° 158 de l’Organisation internationale du travail (OIT).

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C’était un autre temps, avant que la guerre éclate en Ukraine, que des millions de réfugiés fuient et que l’Union européenne décide de leur offrir une protection valant autorisation de séjour et le droit de travailler dans tous les Etats. A l’époque, entre 2018 et 2020, Oksana, Yuliia, Tetiana, Mariana, Ivanna, Galyna et d’autres, toutes Ukrainiennes, étaient en situation irrégulière en France. Elles n’avaient pas le droit de travailler. Toutes pourtant faisaient le ménage dans des appartements loués sur la plate-forme Airbnb en région parisienne. Elles espéraient que les fiches de paie accumulées leur permettraient, à terme, de demander leur régularisation. C’est ce que leur promettait leur compatriote et patronne, Nataliya Kruchenyk, à la tête de la société de nettoyage VIP Services.

Jeudi 16 juin, cette Ukrainienne de 39 ans comparaissait devant le tribunal judiciaire de Paris pour « traite des êtres humains aggravée », « travail dissimulé » et « emploi d’étrangers sans titre ». Deux autres salariées de VIP Services étaient également poursuivies pour traite des êtres humains. A leurs côtés, Quentin Brackers de Hugo, le dirigeant de la société de conciergerie HostnFly, dont VIP Services était prestataire, était poursuivi pour avoir recouru sciemment aux services de travailleurs clandestins.

Laver le sol à quatre pattes

Des vingt-huit victimes identifiées par l’Office central de lutte contre le travail illégal et l’inspection du travail, une seule avait des papiers. C’est elle, Oksana Veykogne, franco-ukrainienne, qui a alerté le syndicat CGT début 2020 et qui a témoigné à la barre. Elle y a raconté les cadences intenables, les pénalités sur salaire infligées en cas de ménage mal évalué, les fois où elle a dû laver le sol à quatre pattes, acheter elle-même des produits d’entretien ou passer la serpillière avec un linge de pyjama. Elle dit l’humiliation.

Dans un résumé des faits, le tribunal a ajouté à cette liste l’absence de congés payés, des rémunérations atteignant souvent moins de 50 % du smic horaire, des retards de plusieurs mois dans les paiements en dépit de SMS suppliants, des salariées non déclarées…

La principale prévenue est décrite par le tribunal comme « une personne influente » au sein de sa communauté, qui fréquente l’église ukrainienne de Saint-Germain-des-Prés à Paris et préside encore une association, L’Adresse, qui propose aux Ukrainiens de France des domiciliations administratives ou un accompagnement juridique à la régularisation.

« Aucune [des femmes de ménage] n’a été régularisée » grâce à leur patronne, a pourtant insisté Maxime Cessieux, l’avocat des parties civiles, alors que Nataliya Kruchenyk se définit comme une patronne bienfaitrice, « confidente », qui considérait ses salariées « comme [sa] famille ». Elle ne s’explique pas les plaintes en cascade et se sent « trahie ». Elle reconnaît qu’elle savait que ses salariés étaient en situation irrégulière et n’avoir « pas déclaré toutes les heures » mais justifie : « Je n’arrivais pas à m’en sortir financièrement. »

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Ceux qui croyaient que la « bataille des prud’hommes » avait pris fin en seront pour leurs frais. Le Comité européen des droits sociaux (CEDS) vient, en effet, de relancer cette controverse liée à une réforme emblématique du premier quinquennat d’Emmanuel Macron : le plafonnement des dommages-intérêts accordés par la justice en cas de licenciement « sans cause réelle et sérieuse ». Cette disposition, introduite par des ordonnances de septembre 2017, a été jugée contraire à des engagements internationaux de la France par le CEDS. La décision de cette instance, qui ne devait être portée à la connaissance du public qu’en septembre et dont Le Monde a pris connaissance, n’est pas exécutoire. Elle va, par ailleurs, à rebours de la position exprimée par toutes les cours suprêmes de notre pays.

La mesure incriminée, souvent appelée « barème Macron », se présente sous la forme d’une grille avec des valeurs minimales et maximales en fonction de l’ancienneté du travailleur. Bien qu’elle ait obtenu la bénédiction du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel, elle a été combattue devant les tribunaux, au motif qu’elle entrerait en contradiction avec des textes ratifiés par la France : la convention n° 158 de l’Organisation internationale du travail et la Charte sociale européenne. Toutes deux prévoient qu’une réparation « adéquate » doit être accordée au salarié abusivement licencié. Or les montants prévus par les ordonnances de 2017 ont été considérés comme trop faibles par plusieurs organisations de salariés et par le Syndicat des avocats de France (SAF). Une longue guérilla judiciaire s’en est suivie. Après d’innombrables péripéties, la Cour de cassation a finalement validé le mécanisme, dans un arrêt rendu le 11 mai, estimant qu’il était conforme aux engagements internationaux de la France et que son application ne tolérait aucune exception.

« Marge de manœuvre étroite »

Parallèlement à ces actions en justice, la CGT et Force ouvrière (FO) avaient saisi le CEDS en se prévalant de l’idée que le barème constituait une violation de l’article 24 de la Charte sociale européenne. Les deux syndicats viennent donc d’obtenir gain de cause. Dans une décision rendue « à l’unanimité » le 23 mars, le Comité européen conclut que les montants prévus dans les ordonnances de septembre 2017 « ne sont pas suffisamment élevés pour réparer le préjudice subi par la victime et [pour] être dissuasifs pour l’employeur ».

« En outre, poursuit-il, le juge ne dispose que d’une marge de manœuvre étroite dans l’examen des circonstances individuelles des licenciements injustifiés. » Dès lors, « le préjudice réel subi par le salarié (…) peut être négligé et, par conséquent, ne pas être réparé ». C’est pourquoi le Comité pense que « le droit à une indemnité adéquate ou à une autre réparation appropriée, au sens de l’article 24.b de la Charte, n’est pas garanti ».

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« Mon employeur a-t-il le droit de m’imposer des congés ? », « J’ai un contrat de trente-cinq heures et mes heures supp ne sont ni payées ni récupérées en RTT, est-ce normal ? », « Quand dois-je dire à mon employeur que je suis enceinte ? »…  Ces questions RH ne sont pas posées sur le flyer d’un syndicat professionnel ni dans les locaux exigus des représentants du personnel des entreprises concernées, mais sur les réseaux sociaux. Plus particulièrement sur les comptes TikTok d’une poignée d’influenceurs qui se sont spécialisés depuis deux ans, avec succès, dans le conseil aux jeunes actifs : Career Kueen (560 000 abonnés), Mama Job (573 000 abonnés), Daylitis avocats (228 000 abonnés), Marion DHM RH (60 000 abonnés), etc.

Le grand nombre de questions sur la vie professionnelle, parfois naïves, qui sont postées sur leurs fils de discussion surprend parfois les titulaires de ces comptes eux-mêmes. De même que l’audience importante des vidéos qui y répondent, toujours légères mais informatives. « Dans les formations du supérieur, les questions de ressources humaines ou de droit du travail ne sont de toute évidence pas assez abordées, commente Karine Trioullier, alias Career Kueen. Face à des problématiques simples, lors du processus de recrutement notamment, des jeunes se retrouvent perdus. Cela alimente les incompréhensions ou tensions avec les employeurs. Il manque quelque chose entre les écoles et le monde du travail. »

« Eviter le rapport de force »

Parmi les sujets qui reviennent de manière incessante, depuis neuf mois que cette consultante en développement professionnel a ouvert son compte, figurent la négociation du salaire (« Combien puis-je demander ? »), les relations avec la hiérarchie (« J’ai un manageur toxique, qu’est-ce que je peux faire ? ») ou les missions (« Je ne sais pas comment dire que j’ai trop de travail… »). « Je leur donne des éléments de compréhension du fonctionnement de l’entreprise et je les incite à parler de leurs problèmes avec un responsable, au bon moment et de la bonne manière. » Elle voit son rôle comme celui d’un « intermédiaire » entre le salarié, le management et les ressources humaines, « qui aide un peu à normaliser les relations entre les uns et les autres, pour éviter d’entrer dans un rapport de force ».

Même approche pour Marion Ledéan-Durel, alias Marion DHM RH. « Les connaissances des jeunes en droit du travail sont parcellaires, ce qui explique qu’ils se fassent parfois avoir, et surtout qu’ils craignent que ça leur arrive », explique cette juriste en droit du travail de 33 ans. « Démission, congés payés, salaire, temps de travail… Je réponds à leur besoin d’information avant qu’ils n’embêtent leur employeur avec leurs questions, ou qu’ils n’entrent en conflit avec lui », explique celle qui travaille aussi dans un cabinet de conseil aux entreprises. Dans certains cas, il lui arrive de recommander à ses followers de faire appel à une aide juridique gratuite, à l’extérieur de leur société, pour faire valoir leurs droits.

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Alors qu’une chaleur de plomb s’est abattue sur la capitale, des conducteurs de camions-poubelles de la Ville de Paris ont repris le travail, vendredi 17 juin, après cinq jours de grève.

Commencée lundi, la « mobilisation spontanée », présentée comme illimitée, des agents de collecte des déchets s’est fait ressentir dans les 2^e, 5^e, 6^e, 8^e, 9^e, 12^e, 14^e, 16^e, 17^e et 20^e arrondissements, comme en témoignent les messages alarmés, postés sur les réseaux sociaux, de riverains. Dans les autres arrondissements, le ramassage est réalisé par des entreprises privées.

Vendredi, l’adjointe à la Mairie de Paris chargée de la propreté de l’espace public, Colombe Brossel, a annoncé sur Twitter que la collecte des ordures ménagères avait repris, alors que tous les agents avaient repris le travail. « La ville met tout en œuvre pour rattraper le retard de collecte et revenir à une situation normale », a-t-elle également précisé.

Prime carburant et indemnité journalière

Les conducteurs de camions-bennes réclamaient une amélioration de leur rémunération dans un contexte de forte inflation ainsi qu’un « statut spécifique, comme celui accordé à leurs collègues éboueurs, et la fin d’un conflit autour des procédures de lavage des véhicules », précisait, en milieu de semaine, un communiqué de la CGT-FTDNEEA.

Selon un communiqué diffusé jeudi par le syndicat, la direction de la propreté et de l’eau (DPE), chargée de l’organisation de la collecte des déchets des ménages dans la capitale, avait pris contact avec les représentants des agents et formulé plusieurs propositions, dont le doublement de la prime carburant des personnels et le versement d’une indemnité journalière pour les agents chargés du lavage des véhicules.

Toujours selon la CGT-FTDNEEA, la DPE a précisé que ces concessions entreront en vigueur « sous condition d’arrêt de la grève et de la reprise du travail ». Le syndicat n’exclut pas toutefois d’appeler l’ensemble des agents à cesser le travail « si les négociations en cours ne suffisent pas ». Mercredi, M^me Brossel reconnaissait que des « propositions en matière de pouvoir d’achat » avaient été faites, mais qu’une partie des agents avait décidé de maintenir leur mouvement.

Pour faire face à l’amoncellement de poubelles dans certains quartiers de la ville, la Mairie a précisé au journal Marianne que des « renforts, issus du secteur privé » avaient été mobilisés dans la journée et qu’ils « continueront demain et samedi autant que de besoin ». La municipalité a fait savoir que « 45 % des conducteurs des engins de la propreté étaient en grève, contre 61 % lundi ».