Archive dans septembre 2020

Année après année, les études s’enchaînent et se ressemblent. En France, à diplôme égal, Mohamed, habitant de Montfermeil (Seine-Saint-Denis), a entre deux et trois fois moins de chances que Matthieu, originaire de l’Ouest parisien, de recevoir une réponse à sa candidature pour un emploi. Le constat est implacable.

Les opérations de « testing », le « name and shame » (nommer publiquement les entreprises épinglées pour discrimination), la signature en veux-tu en voilà de chartes prônant la diversité, les formations tous azimuts des ressources humaines et la création de labels estampillés « égalité des chances » n’y changent rien. Les progrès sont dérisoires, les efforts dispersés, les bonnes pratiques mal identifiées, et certains comportements négatifs, trop souvent ignorés par ceux qui les pratiquent.

Dans son dernier rapport que Le Monde a pu consulter en exclusivité, publié jeudi 1^er octobre et intitulé « La lutte contre les discriminations liées aux origines dans le monde du travail », le think tank de gauche Terra Nova décrypte les mécanismes « insidieux et systémiques » qui sont toujours à l’œuvre, et propose une solution plus radicale pour y remédier. Pas de statistiques ethniques ni de quotas ou de politiques de discrimination positive, Terra Nova suggère la création d’un organisme indépendant (financé par des fonds publics) exclusivement consacré à la lutte contre les discriminations.

La première de ses missions sera de collecter des informations et des données permettant de quantifier les problèmes afin de pouvoir accompagner les entreprises et les services publics. « On ne s’est pas dotés d’outils pour progresser. Ce que nous voulons, c’est franchir une étape supplémentaire, concrète et opérationnelle », explique Marc-Olivier Padis, directeur des études chez Terra Nova.

Sanctions légales rarement prononcées

Dans un rapport publié en juin, intitulé « Discriminations et origines : l’urgence d’agir », le Défenseur des droits de l’époque, Jacques Toubon, proposait lui aussi la création d’un « observatoire des discriminations », afin de mesurer et d’évaluer en continu l’efficacité des politiques publiques et les comportements dans les structures privées.

Car aujourd’hui, les diverses politiques en place dépendent d’une organisation qui fait intervenir plusieurs acteurs : chercheurs, entreprises, services publics, juges. « L’ampleur de la tâche, les nombreux leviers sur lesquels il faut agir, la quasi-nécessité de créer un élan national, ne pourront être obtenus que par la pression d’une institution dédiée », plaident les auteurs.

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La ministre du travail, Elisabeth Borne, a annoncé, mercredi 30 septembre, le maintien jusqu’à la fin de l’année du dispositif de chômage partiel indemnisé à 100 % pour tous les secteurs protégés, et non le seul secteur de l’hôtellerie-restauration.

« On a pris la décision de maintenir l’activité partielle avec zéro reste à charge pour tous les secteurs protégés » comme la culture, l’événementiel ou le sport, a déclaré M^me Borne à l’Agence France-Presse, invoquant un souci de « lisibilité » après la décision en ce sens prise mardi pour l’hôtellerie-restauration.

Les secteurs protégés, les plus touchés par la crise, sont listés en annexe d’un décret de juin 2020 consacré à l’activité partielle. Ils auraient dû avoir un reste à charge de 15 % à compter du 1^er novembre.

1,3 million de salariés du secteur privé

« Nous sommes bien conscients que les mesures sanitaires qui sont indispensables peuvent mettre en difficulté certains secteurs » et « on se donne jusqu’à la fin de l’année », a expliqué M^me Borne, ajoutant que cela permettra de « rediscuter avec eux des protocoles sanitaires et donc aussi des messages qu’on peut passer à leurs clients potentiels pour les rassurer ».

La ministre a précisé que les entreprises qui signeraient un accord d’activité partielle de longue durée – dispositif qui s’ajoute, depuis fin juillet, au chômage partiel classique – « auront droit au taux le plus favorable », tant que le secteur bénéficie de la mesure exceptionnelle. Ils ne seront donc pas pénalisés s’ils signent un accord d’ici la fin de l’année.

Utilisé largement depuis près de six mois, soit dès le début du confinement mi-mars pour « éviter des licenciements », le dispositif d’activité partielle (ou chômage partiel) concernait encore 1,3 million de salariés du secteur privé en août, selon les dernières données du ministère du travail.

Le projet de rachat de Suez par de Veolia va-t-il franchir sa première étape ? Le conseil d’administration d’Engie, qui détient 32 % des parts de Suez, doit décider, ce mercredi 30 septembre dans l’après-midi, s’il accepte ou non l’offre d’Antoine Frérot.

Le patron de Veolia a réaffirmé, mercredi dans la matinée, que sa proposition de racheter à Engie une participation de 29,9 % au capital de Suez n’était valable que jusqu’à minuit. « Après, je reprends ma liberté », a-t-il prévenu. Rarement le suspens a été aussi intense sur la scène parisienne des affaires.

• 1 – Le dilemme d’Engie : « ne pas lâcher la proie pour l’ombre »

A priori, conseil d’administration d’Engie n’a que deux options. Soit il accepte la nouvelle offre de Veolia. Le groupe récupère alors immédiatement 3,4 milliards d’euros – une manne importante pour Jean-Pierre Clamadieu, président d’Engie, qui a promis, en juillet, de vendre autour de 8 milliards d’euros d’actifs. Soit il refuse, la proposition de Veolia disparaît et le cours de Bourse d’Engie risque d’être sanctionné. Mardi, à l’Assemblée nationale, M. Clamadieu a affiché sa préférence : « Si demain l’offre de Veolia vient à expiration, le cours de Suez va redescendre là où il était avant : 12 euros. Notre participation aura perdu un milliard d’euros de valeur », a-t-il plaidé. « Si cette offre expire, nous n’en avons plus. Alors me suggérez-vous de faire le pari qu’il y en aura peut-être une autre [plus tard] ? C’est une décision extrêmement difficile pour le conseil d’administration. Nous lâchons la proie pour l’ombre », a-t-il lancé aux députés.

Bien sûr, l’intérêt de Veolia pour Suez ne va pas disparaître le 1^er octobre, mais pour Engie, ce n’est pas du tout la même chose si le groupe dirigé par Antoine Frérot lance directement une OPA sur Suez. Dans ce dernier scénario, l’énergéticien ne toucherait les 3,4 milliards qu’au bout de douze à dix-huit mois, au bout du processus d’examen par les autorités de la concurrence. C’est d’ailleurs la menace que Veolia agite depuis le début des discussions avec Engie, suggérant même que le prix pourrait être inférieur compte tenu de la « pilule empoisonnée » mise en place par Suez. Ce dernier, de son côté, travaille à constituer une contre-offre avec des investisseurs, mais cette alternative reste hypothétique à court terme.

• 2 – Les doutes de l’Etat

Le problème, c’est que l’Etat, premier actionnaire d’Engie avec 23,6 % du capital et un tiers des droits de vote, a envoyé des signaux contradictoires. « Les membres indépendants du conseil ont intérêt à accepter l’offre de Veolia, mais le feront-ils si l’Etat vote contre ? », s’interroge une source proche du dossier. L’Etat dispose d’un représentant au conseil d’Engie et propose deux administrateurs.

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Coup de chaud sur le dialogue social chez Renault. Réunis mardi 29 septembre lors d’un comité central social et économique (CCSE), les quatre syndicats représentatifs du groupe automobile en France ont voté contre le plan d’économies de 2,15 milliards d’euros et de 4 600 suppressions d’emplois en France ont fait savoir les organisations de salariés du constructeur au losange.

La rencontre était inscrite au calendrier par l’accord de méthode signé le 24 juillet par l’ensemble des syndicats et il était prévu que ces derniers donnent un avis – consultatif – sur la restructuration. Pour les éclairer dans leur choix, ils avaient mandaté, afin d’analyser la mise en œuvre du plan d’économies en France, le cabinet d’expertise sociale Secafi, qui a rendu ses conclusions lors du CCSE.

« Il est apparu que la contribution forte des salariés français au plan de réduction d’effectifs par rapport au reste du monde n’avait pas de justification », déclare Guillaume Ribeyre, le délégué central CFE-CGC, le premier syndicat chez Renault. Côté CFDT, deuxième syndicat du groupe, le constat est cinglant : « provocation, atermoiements » sur la forme, et sur le fond une « absence de stratégie globale » et un plan qui « risque de laisser beaucoup de salariés en mal-être, voire pire, en burn-out ou bore-out ».

Climat de défiance

Troisième organisation, la CGT a « voté contre un plan de destruction d’emplois, de casse industrielle et d’abandon de la filière automobile en France », a déclaré son délégué central adjoint, Laurent Giblot, lors d’une conférence de presse. Enfin FO, qui « ne conteste pas la nécessité d’un plan d’économies », attend « une feuille de route claire qui garantisse la qualité du dialogue social, le maintien de l’emploi avec des engagements fermes ».

Selon un responsable de Renault, « la séance de mardi est une étape importante franchie car elle permet à la négociation d’avancer site par site »

Voilà qui ressemble à un climat de défiance. Pourtant, à la direction de Renault, on récuse cette analyse. « C’est davantage un vote contre le passé, contre la communication du plan en février et en mai, que le signe d’un blocage du dialogue social, avance un responsable. La séance de mardi est d’ailleurs une étape importante franchie car elle permet à la négociation d’avancer site par site. » Même si la direction martèle que les 4 600 postes supprimés sont intangibles, des marges de manœuvre semblent s’être ouvertes, non pas dans l’ingénierie (où 5 500 emplois de sous-traitants sont menacés, en plus des 1 500 de Renault selon le rapport Secafi), mais dans la production.

Les annonces du directeur général, Luca de Meo, sur Alpine (elle devient la marque de sport de Renault) ont donné quelques espoirs aux salariés de l’usine de Dieppe. Le transfert de Maubeuge (production des Kangoo) à Douai ne semble plus à l’ordre du jour. En revanche, l’avenir de la Fonderie de Bretagne au sein de Renault paraît davantage compromis, et la fermeture et le transfert à Flins du site de Choisy-le-Roi sont confirmés.

« Il y a encore beaucoup trop de flou, déplore M. Ribeyre. Ce qui manque, c’est un plan stratégique et un plan produit. Et ils ne seront pas dévoilés avant le début de l’année prochaine. Pour le moment, on ne sait pas où on va. »

Les économistes savent aussi faire preuve d’opportunisme pour diffuser leurs recherches. Alors que le gouvernement et les partenaires sociaux ont repris, mercredi 30 septembre, leurs discussions sur la réforme de l’assurance-chômage, l’Institut des politiques publiques (IPP) a publié, au même moment, deux notes sur le sujet. Rédigées par François Fontaine, professeur à Paris School of Economics, et Basile Vidalenc, doctorant, elles formulent plusieurs recommandations qui vont capter l’attention – certaines étant de nature à déplaire au patronat tandis que d’autres indisposeront les syndicats.

Les auteurs de ces études montrent que le régime d’indemnisation des demandeurs d’emploi a, au fil des années, été amené à consacrer une part croissante de ses ressources pour couvrir les personnes alternant contrats courts et périodes d’inactivité. Ces abonnés à la précarité se voient attribuer « des droits disproportionnés par rapport aux cotisations », compte tenu des règles encadrant l’octroi des allocations-chômage. Le système tend, du même coup, à s’éloigner d’une logique d’assurance, « fondée sur l’idée de proportionnalité entre les contributions et les droits ».

« Modifier les pratiques des employeurs »

Dès lors, il conviendrait de revoir le mécanisme dit d’« activité partielle », qui permet de cumuler salaire et allocation : pour les deux économistes, « il est possible de limiter le nombre de jours » qu’un chômeur passe dans le cadre de ce dispositif et de réduire les « prolongations de droits » que celui-ci accorde.

Ces changements seront toutefois insuffisants si de nouvelles mesures ne sont pas prises pour « modifier les pratiques des employeurs ». Il s’agit, notamment, de cibler les entreprises qui se séparent très fréquemment de leurs salariés, en multipliant les contrats courts et en réembauchant souvent les mêmes personnes. Leurs « politiques de ressources humaines » ont un coût pour la collectivité qui s’avère bien supérieur à leurs cotisations.

Pour faire évoluer les comportements, un système de bonus-malus, « généralisé à tous les secteurs et à toutes les entreprises », est préconisé : il consisterait à moduler les cotisations, en majorant celles payées par des patrons qui mettent souvent à la porte leurs collaborateurs et en diminuant celles des sociétés dont les effectifs sont stables. Cette piste va beaucoup plus loin que la réforme présentée en 2019 par le gouvernement : celle-ci avait instauré un bonus-malus, applicable à partir de mars 2021, uniquement dans les entreprises d’au moins onze salariés implantées dans sept secteurs (parmi lesquels l’hébergement-restauration).

Tribune. Les discussions sur la réforme de l’assurance-chômage s’ouvrent mercredi 30 septembre avec une double exigence : son adaptation à la crise sanitaire, qui rend peut-être moins urgentes certaines mesures incitatives, et sa préparation au « monde d’après ».

Pourtant, en matière d’emploi, celui-ci risque fort d’être à l’image de celui que nous connaissons : un monde où une petite partie des actifs souffre d’un risque disproportionné de perte d’emploi, où les allées et venues entre travail et chômage sont fréquentes, et où de nombreuses reprises d’emploi sont en réalité des retours chez le même employeur.

Dans ce monde, l’assurance-chômage endosse de fait de nouvelles missions : elle n’est plus une simple assurance contre des pertes ponctuelles de revenus. Elle finance également des épisodes de chômage répétés ; elle pallie l’insuffisance des revenus en emploi lorsque les contrats sont trop courts en permettant, dans certaines limites, le cumul salaire et indemnisation chômage.

Dans deux notes de l’Institut des politiques publiques, nous montrons qu’un quart des ressources du régime d’assurance-chômage sont mobilisées par ces « nouvelles » missions (Notes IPP n° 57 « Faut-il moduler les cotisations des employeurs à l’assurance-chômage ? », et n° 58 « L’assurance-chômage, miroir de la segmentation du marché du travail »). C’est un chiffre important, au-delà des déficits déjà très lourds constatés ces dernières années. Ce n’est pas le niveau de l’indemnisation qui est en cause, mais le fait que l’assurance-chômage n’a pas su s’adapter à la segmentation du marché du travail. A ce titre, deux évolutions nous semblent nécessaires.

Modérer les prolongations de droits

La première concerne l’activité réduite, qui permet de cumuler revenus d’activité et allocations-chômage. C’est un dispositif certes essentiel mais qui, sous sa forme actuelle, accentue la concentration des transferts financiers sur un petit nombre d’actifs, de secteurs et d’entreprises. Mal maîtrisé, il crée une disproportion entre les droits acquis et les contributions censées les justifier.

Il nous semble donc souhaitable de limiter le nombre de jours pouvant être passés en activité réduite et de modérer les prolongations de droits qu’elle autorise, tout en gardant le principe qui permet aux chômeurs de compléter leurs revenus d’allocation et de garder un contact avec l’emploi. Ce point, prévu dans la réforme, doit être conservé.

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Tribune. En 2016 a été lancé le projet Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD). Ce projet partait d’une idée forte et simple : ce n’est pas le travail qui manque, et donc à coût égal, mieux vaut payer des chômeurs à effectuer des travaux utiles à la collectivité plutôt qu’à ne rien faire.

Dans ce but, ont été créées sur dix territoires expérimentaux des « entreprises à but d’emploi » (EBE), qui ont chacune recruté des dizaines de chômeurs en CDI à temps choisi. Avec l’idée d’arriver au plus vite à l’exhaustivité (recruter tous les chômeurs de longue durée volontaires du territoire), tout en respectant la non-concurrence avec les acteurs locaux.

Si l’idée est simple, sa mise en œuvre s’avère un défi considérable : deux évaluations récentes montrent des résultats mitigés. Néanmoins, l’Assemblée nationale a voté, le 16 septembre, une loi prévoyant l’extension de l’expérimentation à 60 territoires, soit une échelle nettement plus réduite qu’initialement envisagée. Le Sénat doit se prononcer à son tour, le 7 octobre.

Absence d’étude méthodique du projet

Les partisans de ce dispositif plaident pour la poursuite de cette expérimentation au nom de son utilité écologique et sociale. Si celle-ci ne fait guère de doute, cela laisse intacte la question des résultats, tant économiques qu’humains, de cette expérimentation telle qu’elle a été menée jusqu’ici. Ses adversaires mettent au contraire l’accent sur des défauts majeurs de conception, qui expliquent le désarroi de nombreux salariés, et mettent en avant le coût plus élevé que prévu pour les finances publiques.

Ayant participé au début de cette expérimentation sur l’un des dix terrains, il me semble que ce qui est en cause serait plutôt la manière dont la conduite de cette expérimentation a été pensée et mise en œuvre. Au-delà des défauts de conception relevés dans les évaluations, la réussite de ce projet suppose de relever deux défis majeurs : d’une part, le développement massif d’activités intensives en main-d’œuvre et génératrices de revenus ; d’autre part, le développement des personnes privées d’emploi afin que celles-ci puissent s’intégrer dans un collectif de travail et, si possible, évoluer vers des entreprises « normales ».

Or aucun de ces deux défis n’a fait l’objet d’une exploration méthodique et organisée un tant soit peu ambitieuse et innovante à l’échelle du projet. De sorte que les EBE sont aujourd’hui économiquement et humainement fragiles. Concernant les personnes, les questions que soulèvent les évaluations sont très réelles : les personnes recrutées sont des demandeurs d’emploi de longue durée, souvent cassés par des années de chômage, des carrières brisées, des accidents de vie…

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Carnet de bureau. « Recruter des personnes considérées comme vulnérables va être encore plus compliqué », alerte Arnaud de Broca. Le président de Collectif handicaps s’est inquiété de l’impact évident de la crise sanitaire sur l’accès ou le maintien en emploi des personnes en situation de handicap, à l’occasion de la présentation, le 23 septembre, d’une grande consultation IFOP-Agefiph sur la façon dont ils ont traversé la période Covid. Plus de 3 000 handicapés ont été interrogés du 11 au 18 septembre sur leur bilan en cette rentrée.

« L’impact du télétravail a été particulier sur la population handicapée. Cette enquête est globalement préoccupante mais réaliste, car elle traduit bien les retours que nous avons en tant qu’associations », a-t-il commenté. Les salariés témoignent d’une dégradation de leur état de santé physique (pour 37 % d’entre eux) et mentale (32 %) ; plus de deux actifs sur trois y voient un impact négatif sur leur vie professionnelle ; 45 % des télétravailleurs ont été davantage isolés.

« Quand la taille des entreprises augmente, le sentiment de moindre accompagnement apparaît plus fort », précise Didier Eyssartier, le directeur général de l’Association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (Agefiph). Quant aux handicapés au chômage, 71 % sont pessimistes voire très pessimistes sur leurs chances de retrouver un emploi dans les trois prochains mois.

Rétropédaler sur le « décret Covid »

« On a bien conscience qu’il y a eu une fragilisation des parcours », a commenté Sophie Cluzel. Pour la secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées, « l’enjeu majeur est d’informer les employeurs sur tout ce qui est mis à leur disposition ». Au premier rang des dispositifs, la prime de 4 000 euros maximum annoncée fin août dans le cadre du plan de relance et accordée depuis le 1^er septembre, et jusqu’au 28 février 2021, pour l’embauche d’une personne reconnue handicapée, sans limite d’âge. « 85 millions ont été fléchés sur cette mesure », insiste M^me Cluzel, qui appelle tous les employeurs à « ne pas baisser les bras maintenant ».

Faire feu de tout bois, c’est le mot d’ordre lancé par la secrétaire d’Etat. Le « bois » en question étant les moyens existants avant le Covid – apprentissage, dispositif d’emploi accompagné, CDD tremplin – mais qui n’avaient pas suffisamment fait leur preuve. Même si la courbe du chômage des handicapés s’était enfin inversée en 2019, le taux de chômage était toujours du double de celui de la population active totale, à 18 %.

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Le livre. « Le travail éloigne de nous trois grands maux : l’ennui, le vice, et le besoin ». C’est à partir de cette réflexion du Turc que le Candide de Voltaire en arrive à la conclusion que la destinée de l’homme est de travailler. L’avènement de la révolution industrielle viendra confirmer cette conception : jamais la valeur travail n’a été aussi centrale que dans les sociétés modernes productivistes.

Pourtant, cette valeur est en crise. Le chômage génère de nombreux drames sociaux, et même ceux qui ont le bonheur d’avoir un emploi peuvent vivre leur travail comme une épreuve physique et psychologique oppressante. « La vie misérable, laborieuse, douloureuse que mènent une multitude d’hommes prisonniers de l’emprise du travail semble contraire aux affirmations de Voltaire », affirment Gérard Amicel et Amine Boukerche.

En colonisant tout le temps d’une vie, la valeur travail n’a-t-elle pas fini par nier les fins auxquelles elle prétend ? Si la société idolâtre une valeur largement fantasmée, quelles sont les alternatives pour échapper à cette illusion ? s’interrogent les philosophes dans Autopsie de la valeur travail (Editions Apogée).

« La valeur travail se meurt. Mais personne n’ose publier l’avis officiel de décès. Les discours puritains sur “le sens de l’effort” ne résoudront pas les difficultés économiques et sociales de notre époque. Ils visent au contraire à les masquer. » L’ouvrage montre la genèse historique de la centralité de cette valeur, puis creuse la réflexion sur la crise qui la frappe, en mobilisant philosophes, sociologues et économistes, d’Adam Smith à Rousseau, en passant par Locke, Marx et Proudhon. On revient sur les origines du management éthique avec Winslow Taylor, on pointe les limites du « slow management » en s’intéressant au compagnonnage médiéval, on s’interroge sur l’avenir du salariat avec André Gorz.

Suspicion généralisée

Alors que les économistes ont abandonné l’idée du travail comme mesure de la valeur d’échange de la marchandise, le progrès technologique a eu pour effet de réduire massivement le temps de travail. « Les appels incantatoires à la valeur travail sont donc en contradiction avec la réalité de la pratique politique et économique contemporaine. »

Les Etats cherchent à réduire les effectifs de leurs administrations et encouragent l’économie numérique, qui élimine les métiers traditionnels. « L’idéologie du mérite est une hypocrisie cruelle quand la valeur économique d’un emploi est inversement proportionnelle à sa valeur sociale. » Et que reste-t-il de la supposée rigueur économique et morale du capitalisme originel, dans un monde où des Etats surendettés sauvent de la faillite un système financier international devenu fou ?

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