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Sous la lumière blanche des néons, Merouane, le regard timoré, entre dans le bureau exigu du Pôle d’insertion des Bouches-du-Rhône, dans le 5^e arrondissement de Marseille. L’homme de bientôt 50 ans, au français hésitant, est allocataire du revenu de solidarité active (RSA) « depuis plusieurs années ». Suffisamment pour en avoir oublié le nombre exact. Ce mardi 10 octobre, il est accueilli chaleureusement par deux conseillers, l’un de Pôle emploi, et l’autre du département, pour un rendez-vous de « diagnostic ». « Vous êtes ici car vous allez bénéficier d’un nouveau type d’accompagnement qui doit vous permettre de sortir plus rapidement du RSA », promet Jérémie Kibongui, le conseiller insertion du département.

Depuis mi-mai, les Bouches-du-Rhône participent, comme dix-sept autres départements, à une expérimentation de la réforme du RSA, qui inscrit tous les allocataires à Pôle emploi et conditionne le versement de l’allocation à une quinzaine d’heures d’activité hebdomadaires. La mesure est l’un des points majeurs – avec la création, en 2024, de France Travail en remplacement de Pôle emploi, pour transformer le service de l’emploi et de l’insertion – du projet de loi pour le « plein-emploi » adopté à l’Assemblée nationale, mardi. Dans le département présidé par Martine Vassal (Les Républicains), l’expérimentation, qui concerne actuellement 718 allocataires, se déroule dans les 5^e et 7^e arrondissements de la cité phocéenne, situés dans le centre-ville, moins touchés par la précarité que peuvent l’être les quartiers nord. Un choix qui a surpris les acteurs locaux.

« On se questionne sur le choix de ces arrondissements où on retrouve des allocataires qui n’ont pas les plus grandes difficultés comme c’est le cas de ceux des quartiers nord, explique Audrey Garino, conseillère départementale d’opposition et adjointe aux affaires sociales de la mairie de Marseille. On n’y trouve pas les mêmes problématiques de transport, par exemple. » Ces arrondissements, qui recensent 2 400 bénéficiaires du RSA sur les 63 000 que compte le département, « correspondent au bassin d’emploi souhaité par le gouvernement », répond Sabine Bernasconi, vice-présidente du département déléguée à l’insertion professionnelle.

« C’est adapté aux personnes »

Après ce premier rendez-vous rapide, les bénéficiaires du RSA sont orientés de trois façons possibles : soit un accompagnement professionnel vers l’emploi (55 % des allocataires suivis), soit une suite socioprofessionnelle (33 %), soit un parcours social dit de « remobilisation » pour les plus éloignés de l’emploi (12 %). Pour rassurer Merouane, qui touche un RSA couple de 911 euros (607 euros pour une personne seule), les deux conseillers expliquent calmement le nouveau parcours qui l’attend. S’il souhaite bel et bien travailler, comme agent de sécurité, de préférence de nuit « pour être disponible en journée pour prendre soin de [s]a femme », qui a de gros problèmes de santé, il est plutôt orienté vers un accompagnement socioprofessionnel qui doit notamment lui permettre de demander le statut d’aidant familial.

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Un million : c’est le nombre de pompes à chaleur qu’Emmanuel Macron veut voir produites chaque année sur le sol français, d’ici à la fin du quinquennat. Un gisement d’emplois pour les produire, mais aussi pour les installer chez les particuliers. Bouna Diarra, 29 ans, l’a bien compris : « J’ai déjà fait une formation de frigoriste en 2015, mais je n’ai pas trouvé d’emploi, donc j’ai travaillé dans l’isolation, comme chauffeur-livreur pour Amazon, comme éboueur… Puis j’ai entendu parler du business des pompes à chaleur, donc j’ai voulu revenir là-dedans. C’est un domaine très technique, qui demande pas mal de pratique. » Il y a dix jours, il a commencé une formation intensive pour devenir installateur de pompes à chaleur à La Solive, à Nanterre (Hauts-de-Seine), une école spécialisée dans les métiers de la rénovation énergétique.

Pour les organismes de formation, l’explosion de ce champ précis des systèmes thermiques est une aubaine. « On sait ce qu’il faut faire pour réduire l’empreinte carbone du bâtiment, mais il y a de gros freins : il n’y a pas une entreprise qui trouve facilement des gens. » La Solive est née en 2021 de ce constat, se souvient Côme de Cossé Brissac, cofondateur de l’école. Sur les 170 000 à 250 000 emplois supplémentaires attendus d’ici à 2030 dans la rénovation énergétique des bâtiments, selon France Stratégie, « il faudra 30 000 installateurs de pompes à l’horizon 2028, et 15 000 personnes pour la maintenance », explique-t-il.

Dans l’atelier, une dizaine de ces machines qui fonctionnent à l’électricité trônent près de la zone où s’affaire l’équipe d’apprenants, exclusivement masculine. Une douzaine de box représentent autant d’exercices où ils passent à tour de rôle, pour travailler sur différents types de parois ou de câbles. Leur formateur supervise un exercice sur l’unité extérieure d’une pompe dite « air-eau », qui puise l’air extérieur pour transformer en gaz un liquide frigorigène qui, comprimé, permet de chauffer l’eau. « Là, il faut expulser l’air ? », demande un stagiaire, entouré par ses camarades. Devant l’approbation du formateur, il agit sur la bonbonne d’azote, et de l’air ressort 2 mètres plus loin par un tube frigorifique.

Frigoriste de formation, Nicolas Scheidt, 36 ans, multi-entrepreneur et désormais formateur, insiste sur la polyvalence du métier, à mi-chemin entre l’électricité, la plomberie et les techniques du froid. « La pompe à chaleur n’est pas mon activité principale, mais c’est un bon marché. Il y a encore beaucoup de sociétés qui gèrent la partie administrative mais pas les travaux, or ils sont souvent mal faits car il n’y a pas de techniciens compétents. »

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Ils sont responsable du développement durable ou de la RSE de leur entreprise, conseiller en transition écologique, manageur décarbonation, chef de projet biodiversité ou encore data analyst ESG. Alors que de jeunes diplômés font grand bruit dans les médias en appelant à bifurquer ou à déserter les entreprises, eux ont choisi d’essayer de changer les choses de l’intérieur. Ils le font dans un de ces métiers « verts », « responsables », ou « à impact positif », en plein boom ces dernières années – plus 21 % entre 2019 et 2021, selon une étude de l’APEC de 2022 – face aux besoins des entreprises et des services publics de répondre aux évolutions réglementaires en matière de climat.

Mais faire ainsi un métier « qui a du sens », comme ils disent tous, sans sortir du cadre n’est pas toujours sans difficultés, défis et, parfois, désillusions. Plusieurs dizaines d’entre eux ont répondu à un appel à témoignages sur Lemonde.fr, avec l’envie de raconter leur passion initiale pour leur profession, mais aussi ces petites frustrations ou concessions, ces victoires lentes et modestes, qui font également partie de leur quotidien.

« J’aurais dû m’en douter pendant l’entretien d’embauche, raconte ainsi Julien (qui, comme d’autres interlocuteurs, a requis l’anonymat). Lorsque j’avais dit que la lutte contre le dérèglement climatique était importante pour moi, la RH m’avait répondu en souriant “Bien sûr, bien sûr, pour nous aussi ! Mais nous restons une entreprise…”. » Après un diplôme d’ingénieur et une expérience dans la recherche, ce Parisien trentenaire a découvert « le monde fabuleux de la greentech » en poussant, en 2021, la porte d’un cabinet de conseil spécialisé dans le traitement des données au service du développement durable des entreprises, notamment à travers la réalisation de bilans carbone. « Je n’avais pas envie de travailler dans une boîte qui fait du capitalisme bête et méchant. Quelque chose un peu dans l’intérêt général, quoi… », explique le datascientist.

De vraies déceptions

Il n’est pas seul dans ce cas. Dans un sondage Toluna-Harris Interactive pour le collectif Pour un réveil écologique, réalisé en juin auprès de 2 000 jeunes de 18 à 30 ans, plus de huit sur dix considèrent comme important d’avoir un emploi respectueux de l’environnement et utile à la société. Ils sont même sept sur dix à affirmer qu’ils pourraient renoncer à postuler dans une entreprise qui ne prendrait pas suffisamment en compte les enjeux environnementaux, l’une de leurs plus « grandes sources d’inquiétude ».

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De combien de journées se souvient-on avec précision au cours d’une vie ? Olivier Le Bras en nomme trois : le jour de la naissance de chacun de ses deux enfants. Et le 11 octobre 2013. L’ancien délégué syndical (Force ouvrière, FO) des abattoirs Gad peut encore établir le déroulé, minute par minute, de ce jour qui l’a mené, à 17 h 15 précises, à annoncer aux 889 salariés et à leurs familles réunis sur le parking que le tribunal de commerce venait d’acter leur licenciement. « Des regards resteront gravés à vie, confie-t-il. Je ne souhaite à personne de vivre ce moment-là. »

La fermeture de cette entreprise emblématique, fondée cinquante ans plus tôt à Lampaul-Guimiliau (Finistère) et abritant, sur 60 000 mètres carrés, un abattoir et des lignes de découpe de porc, est un séisme. Car elle intervient après d’autres plans sociaux dans l’agroalimentaire breton et en plein bras de fer à propos de l’écotaxe sur les poids lourds. Le désarroi des ouvriers et la colère d’entrepreneurs et d’agriculteurs convergent alors dans les manifestations des « bonnets rouges », au centre de l’attention médiatique durant plusieurs semaines.

Le devenir des « Gad » marque même l’entrée maladroite du jeune ministre de l’économie Emmanuel Macron dans l’espace médiatique, alors qu’en 2014, sur Europe 1, il évoque « des femmes (…) pour beaucoup illettrées » – le site comptait en réalité beaucoup d’hommes, et une minorité en grande difficulté.

Que reste-t-il d’un tel choc, dix ans plus tard ? Aucun suivi ne dure si longtemps. « Je l’avais demandé, pourtant. Ce serait très instructif de savoir combien sont restés sur le carreau », déplore Olivier Le Bras. Le dernier bilan de la préfecture, qui n’a pas répondu aux sollicitations du Monde, semble dater de 2017 : il y avait encore 275 inscrits à Pôle emploi et 43 personnes « dans une situation difficile et sans perspective ». Les autres étant « en retraite ou en emploi pérenne ».

Le Monde a contacté une trentaine d’ex-« Gad ». Seuls une dizaine d’entre eux ont donné suite. « Ce n’est pas facile, vu que mon parcours n’a pas été top », glisse une ancienne ouvrière, avant d’annuler le rendez-vous. Des collègues qui « ne s’en sont jamais remis », il y en a. « Certains avaient des postes hyperspécialisés. Le même geste chirurgical, huit heures par jour, de vrais pros. Mais se projeter ailleurs leur a été impossible », raconte M. Le Bras. « Dans les ateliers de la cellule de reclassement, ils se sentaient perdus, alors qu’ils avaient jusque-là une vraie valeur au travail », ajoute Rachel Réault, ex-« Gad » de 46 ans.

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Fruit d’un accord entre le camp présidentiel et le parti Les Républicains (LR), le projet de loi « plein-emploi » a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale, mardi 10 octobre, par 310 voix contre 251.

Outre les trois groupes de la coalition présidentielle – Renaissance, MoDem et Horizons –, seuls les députés de droite ont voté ce texte présenté par l’exécutif comme une « nouvelle étape » vers le plein-emploi – soit un taux de 5 % de la population active au chômage, contre 7,1 % actuellement – d’ici à 2027. Toutes les formations de la Nouvelle Union populaire écologique et sociale (Nupes), le Rassemblement national (RN) et une grande partie des élus du groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires (LIOT) ont voté contre.

Adopté en juillet par un Sénat dominé par la droite et le centre, le projet de loi réorganise le service public de l’emploi en créant France Travail – à la place de Pôle emploi –, et réforme le revenu de solidarité active (RSA), à travers un « contrat d’engagement réciproque », qui contraint la plupart des bénéficiaires à effectuer une quinzaine d’heures d’activités par semaine. Cette mesure phare était absente de la première mouture du texte.

Alors que l’exécutif excluait un nombre d’heures minimal d’activités à effectuer, privilégiant un suivi « personnalisé », le ministre du travail, Olivier Dussopt, a finalement trouvé un terrain d’entente au Palais-Bourbon avec le groupe LR de soixante-deux élus, indispensable pour obtenir une majorité. Et il a soutenu un amendement du député (LR) des Hauts-de-Seine Philippe Juvin. Désormais, le projet prévoit que le versement du RSA soit conditionné à au moins quinze heures d’activité par semaine, sans plafond, à l’exception des « personnes rencontrant des difficultés particulières (…) en raison de leur état de santé, de leur handicap » ainsi que les « parents isolés sans solution de garde pour un enfant de moins de 12 ans ».

Durcissement des conditions de versement du RSA

Les députés ont ajouté que la durée pourra être réduite en fonction de « la situation individuelle » de l’allocataire. « Nous pensons qu’une partie de notre système social est dévoyée. Il “désincite” au travail, au lieu de ramener vers le travail. Que tous ceux qui peuvent travailler, travaillent », a justifié mardi M. Juvin depuis la tribune de l’Assemblée nationale.

Quelques minutes plus tard, le député (LIOT) du Nord Benjamin Saint-Huile a déploré ce « mariage coûteux » entre le camp présidentiel et LR. « Vous avez cédé et considéré que la seule alliance possible était avec LR », a-t-il fustigé à destination de M. Dussopt assis, face à lui, au banc des ministres.

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La comptabilité extrafinancière, dont la finalité est de mesurer les liens d’interdépendance qui existent entre une entreprise et son écosystème, et de favoriser l’évolution des entreprises vers des modes opératoires plus soutenables, est un enjeu climatique et social immense. En effet, détourner ne serait-ce que 1 % de la capitalisation financière mondiale chaque année grâce à de nouvelles normes comptables financerait les 4 000 milliards d’euros nécessaires à une transition juste à l’échelle de la planète.

Encore faut-il, pour que cette bascule des marchés s’opère, que l’on soit en mesure de compter tout ce qui compte. Pour ce faire, une réponse mondiale est en cours d’élaboration au sein de l’International Sustainability Standards Board (ISSB), sous l’égide de la Fondation IFRS (l’organisme international des normes comptables), adoubée par les autorités internationales de régulation des marchés financiers.

Ce qui compte, en comptabilité d’entreprise, est ce qui est matériel : une information dont l’omission pourrait influencer la décision d’acheter ou de vendre des actions d’une entreprise, ou de lui prêter ou pas des capitaux.

Dans ce domaine, l’Europe a fait un choix normatif ambitieux, en exigeant que la matérialité s’étende au-delà du domaine économique : en plus de ses bailleurs de fonds, il s’agit pour l’entreprise de compter tout ce qui importe pour toutes ses parties prenantes. Pour définir cette approche, un terme a été choisi : la « double matérialité » – « Corporate Sustainability Reporting Directive » (CSRD), ou directive sur la publication d’informations extrafinancières pour les grandes entreprises.

Une triple illusion

Evidente de prime abord, cette conception est en réalité simpliste. Devenue le cri de ralliement de ceux qui rejettent en bloc la matérialité ordinaire des marchés financiers, désormais réputée « simple », elle entretient une triple illusion et porte un angle mort dangereux.

La première illusion est que la puissance performative de la matérialité serait en soi transposable hors de l’économie. Séduisant, mais piégeux. La matérialité d’une information sur les marchés est sanctionnée par une décision immédiate, claire et forte : acheter ou vendre. Or, le volet non économique d’une double matérialité ne motive aucune sanction immédiate, claire ou forte. Un sujet majeur pour un acteur sera en effet secondaire pour un autre.

Par exemple, la pollution d’une rivière entraînera des préoccupations bien différentes selon qu’il s’agit de la municipalité qui supportera le coût de la dépollution, de l’association de pêche locale qui déplorera la disparition de son espèce favorite, ou d’une ONG qui ne décomptera au contraire que les espèces protégées.

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FRANCE 2 – MARDI 10 OCTOBRE À 21 H 10 – DOCUMENTAIRE

Après Nous paysans (5,5 millions de téléspectateurs en novembre 2022), le réalisateur Fabien Béziat s’attelle, cette fois avec Hugues Nancy, à retracer un siècle et demi d’histoire de la classe ouvrière. Sur le même principe : les séquences d’images d’archives commentées en voix off, selon une progression chronologique, alternent avec les entretiens réalisés auprès d’une trentaine d’ouvriers, apprentis, actifs ou retraités – sur leur lieu de travail, chez eux ou dans des entrepôts désaffectés.

Intéressante, la partie historique se révèle toutefois sans surprise, surtout pour ceux qui se souviennent du Temps des ouvriers (série de Stan Neumann, 2020). A l’image de l’utilisation d’un extrait de La Sortie de l’usine Lumière à Lyon (1895), des frères Lumière, en introduction et en conclusion. A la narration, le comédien Anthony Bajon (La Prière, de Cédric Kahn, 2018) prend des intonations de lutte des classes et s’exprime à la première personne du pluriel. « C’est nous qui… fabriquons, faisons, manifestons, nous battons… pour des droits dont tous profitent », dit-il. Le manque de reconnaissance est présent tout au long du film.

Le travail des enfants est dénoncé, comme les cadences insoutenables, mais on y souligne la fierté, la solidarité et les acquis sociaux, au fil des deux conflits mondiaux (avec pour conséquences l’emploi des femmes et d’immigrés), des grèves de 1936 puis des grèves insurrectionnelles de 1947-1948 – que le commentaire déclare « oubliées » – et de Mai 68. Si les années 1970 marquent l’apogée de la classe ouvrière, la fin des « trente glorieuses » annonce les fermetures massives. « J’ai tant pleuré pour y aller. Après j’ai tant pleuré parce qu’on n’y allait plus », résume Martine Geselle, de la filature Leurent, à Tourcoing (Nord).

Conditions de travail

Emouvants et sincères, les témoignages donnent tout son intérêt au film. Jean-Pol Massina raconte sa peur à son arrivée dans la mine à 14 ans ; Christian Corouge « incarne » l’usine Peugeot de Sochaux ; Aimable Patin, les Charbonnages de France ; Pascale Gloaguen et Nicole Lesage, la sardinerie de Douarnenez. Denise Bailly-Michels montre une photo de son père, Charles Michels, syndicaliste et militant communiste. Elle lit la lettre envoyée avant qu’il soit fusillé par les nazis, le 22 octobre 1941 : « Nous nous sommes battus pour que les travailleurs aient une vie meilleure. Cela viendra. »

Les conditions de sécurité et de travail se sont effectivement améliorées pour les 5 millions d’ouvrières et d’ouvriers d’aujourd’hui. Leur nombre devrait augmenter, boosté par les relocalisations – comme celle de la filature Emanuel Lang à Hirsingue (Haut-Rhin) – et la transition écologique. Indispensables ouvriers : pour la première fois de l’histoire des Etats-Unis, un président, Joe Biden, a apporté son soutien aux grévistes de l’usine General Motors du Michigan, le 26 septembre.

Le climat social se tend à la Banque de France. Au cours d’un comité social et économique (CSE) qui se réunit mercredi 11 octobre, les représentants des salariés devraient voter une demande d’expertise « pour danger grave et imminent ». L’enquête serait confiée au cabinet Technologia. Cette demande d’expertise intervient après que deux salariés ont mis fin à leurs jours en juin, deux drames qui n’auraient pas, selon les représentants syndicaux contactés, suscité de réponse adaptée de la part de la direction de l’établissement. Sollicitée, celle-ci n’a pas souhaité s’exprimer officiellement en amont du CSE.

Les deux salariés en question travaillaient pour la filière fiduciaire, qui est chargée de l’impression des billets de banque d’abord, et de leur tri ensuite, opération qui vise à retirer de la circulation les exemplaires abîmés ou les faux billets. Tous deux étaient élus du personnel : l’un était en poste dans le Nord, l’autre au centre de La Courneuve (Seine-Saint-Denis). « Ces deux suicides n’ont pas eu lieu sur le lieu de travail, mais l’un des deux collègues décédés a laissé une lettre incriminant ses conditions de travail », explique un document de la CGT-Banque de France.

A la suite de ces deux drames, la Banque de France a mis en place une cellule psychologique et lancé une enquête paritaire en interne sur le deuxième suicide, et dont les conclusions sont attendues pour fin octobre. L’affaire, déjà dramatique en soi, a pris un tour plus socialement sensible le 11 septembre.

« Une forme de mépris »

Ce jour-là se tenait un CSE extraordinaire consacré aux conditions de travail, en présence de l’inspection du travail. Or, ni le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, ni aucun des deux sous-gouverneurs, Denis Beau ou Agnès Benassy-Quéré, n’étaient présents. « Nous avons vu cela comme une forme de mépris, de désintérêt », explique Yannick Guillemaud, élu du Syndicat national autonome du personnel de la Banque de France (SNABF-Solidaires) et représentant des salariés au conseil général de la banque – l’équivalent du conseil d’administration. « On voulait donner sa chance au dialogue », regrette Benoît Chauvet, secrétaire général du SNABF-Solidaires, deuxième syndicat de la Banque de France, derrière la CGT. Les deux organisations rassemblent environ 70 % des voix, la CFE-CGC représentant environ 23 % des suffrages exprimés lors des dernières élections, en mars.

« Entre juin et septembre, la banque n’a fait aucune communication générale », fait également remarquer Hugo Coldeboeuf, délégué syndical de la CGT-Banque de France. Ce dernier n’hésite pas à faire le parallèle avec la situation qui a mené 35 salariés de France Télecom à se donner la mort entre 2008 et 2009. « L’épuisement du corps social est très palpable, ça craque », insiste-t-il.

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Le gouvernement est-il en train de réduire les droits des personnes dont la santé ou l’intégrité physique s’est altérée à cause de leur emploi ? La polémique monte depuis que le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2024 a été présenté, le 27 septembre, en conseil des ministres. A son article 39, le texte contient des mesures pour « moderniser l’indemnisation d’accident du travail ou de maladie professionnelle ». Un intitulé trompeur aux yeux de deux organisations ayant pignon sur rue : l’Association nationale de défense des victimes de l’amiante (Andeva) et la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (Fnath). Elles dénoncent un « bras d’honneur » et une « trahison » à l’égard des salariés.

A l’origine de la controverse, il y a un renversement de jurisprudence à l’occasion de deux arrêts rendus le 20 janvier par la Cour de cassation. Les litiges renvoyaient à un système de réparations, construit à partir de 1898 sur la base d’un compromis entre les syndicats et le patronat. Lorsqu’un individu est reconnu, par la « Sécu », comme étant victime d’une maladie ou d’un accident lié à son métier, il touche une rente de la part de la branche accidents du travail-maladies professionnelles (AT-MP) du régime général. Ce même individu a, de surcroît, la possibilité de toucher de nouveaux dédommagements – en plus de la « rente AT-MP » – si son employeur est condamné pour « faute inexcusable ».

C’est cette mécanique que la Cour de cassation a chamboulée. Grâce à ses deux décisions du 20 janvier, les victimes ont droit à une réparation complémentaire, pour leurs souffrances physique et morale, sans avoir à prouver que ce préjudice spécifique n’est pas pris en charge – alors qu’auparavant, elles devaient le démontrer.

« Forte augmentation des dépenses » pour les employeurs

Mais l’affaire a connu un rebondissement. Dans l’accord national du 15 mai sur la branche AT-MP qu’ils ont signé unanimement, les syndicats et le patronat ont demandé au gouvernement de prendre des dispositions face à cette jurisprudence susceptible – selon eux – de remettre en cause le compromis « historique » de 1898 et la « nature » de la rente AT-MP.

L’article 39 du PLFSS est présenté par le gouvernement comme une réponse à cette requête des partenaires sociaux – même si FO et la CGT disent, aujourd’hui, ne pas se reconnaître dans cette disposition. Pour l’exécutif, il s’agit également, comme l’indique l’étude d’impact du projet de loi, « d’améliorer l’indemnisation » des victimes d’AT-MP, « tout en limitant le risque économique pour les entreprises », celles-ci étant mises à contribution dans le cadre d’une procédure pour faute inexcusable. Si aucune mesure n’était prise, cela entraînerait « une forte augmentation des dépenses » pour les employeurs, mais aussi pour la branche AT-MP et le Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante.

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Droit social. Il y a contrat de travail quand une personne s’engage à travailler pour le compte et sous la direction d’une autre personne moyennant rémunération. Il a été déduit de cette définition jurisprudentielle du contrat de travail un pouvoir d’organisation du travail. Il s’y ajoute, selon la formule du célèbre arrêt Poliet-Chausson de la Cour de cassation du… 16 juin 1945, encore reprise en substance en 1987, que l’on ne peut « priver le patron d’un pouvoir disciplinaire, inhérent à sa qualité (…) sous la seule réserve du contrôle de l’autorité judiciaire ».

Le législateur a encadré, notamment par la loi Auroux du 4 août 1982, ce pouvoir disciplinaire. Toutefois, sauf pour des motifs discriminatoires, des agissements de harcèlement moral ou des faits de harcèlement sexuel qui sont qualifiés par la loi de « faute », il s’est bien gardé – et c’est logique – de dresser une liste exhaustive de comportements fautifs. Il appartient à l’employeur de démontrer la réalité du fait, puis de qualifier celui-ci d’agissement fautif ou d’abstention fautive, pour ensuite appliquer une sanction devant figurer au règlement intérieur de l’entreprise, tout en suivant une procédure décrite dans le code du travail.

Il se pose dès lors la question de la preuve de ce qui déclenche ce pouvoir disciplinaire. Il ne fait guère de doute que l’essor et la démocratisation des technologies de contrôle à distance des appareils numériques, de vidéosurveillance ou de géolocalisation ont conduit à renouveler le cadre d’appréciation de l’exercice du pouvoir disciplinaire de l’employeur.

Circonstances déloyales

Le contentieux lié à l’utilisation de ces technologies comme mode de preuve est abondant. Les tribunaux écartent classiquement les preuves obtenues dans des circonstances déloyales ou par un procédé portant une atteinte injustifiée ou disproportionnée aux droits et libertés du salarié.

C’est un moyen pour le moins original qui a conduit à un arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 6 septembre 2023 : le recours à un rapport fait par un client mystère à l’appui d’une sanction. Ce dernier est chargé par une entreprise ou un prestataire de se faire passer pour un client ordinaire pour tester la qualité des services de toute structure recevant du public. Le client mystère se rend sur les lieux pour observer et évaluer la prestation, en fonction d’un cahier des charges et d’une série de critères, éventuellement avec un scénario défini par le commanditaire.

Un salarié, employé dans le domaine de la restauration, avait fait l’objet d’une visite d’un client mystère, lequel a relevé à cette occasion de graves manquements à la procédure d’encaissement des repas. Sur la base des faits constatés lors de ce contrôle, l’employeur a déclenché une procédure disciplinaire à l’encontre du salarié en cause qui a conduit à un licenciement.

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