« La Santé au travail. Droit et pratique » : une bible pour mieux prévenir les risques « santé » au travail
La santé au travail est une « matière » vivante, en perpétuelle évolution… Et un sujet à l’appréhension délicate. Cela tout d’abord parce qu’elle se situe au carrefour d’une multitude de disciplines : droit, médecine, sciences de l’ingénieur (hygiène et sécurité), mais aussi ergonomie, sociologie, psychologie ou encore sciences de gestion.
Par ailleurs, on constate que, depuis une décennie, son champ s’est « complexifié en se confrontant aux problématiques de santé publique (notamment le Covid) ou de santé environnementale (en particulier le changement climatique), s’enrichissant au passage des concepts issus de ces domaines. On parle d’exposome, de santé globale, de polyexposition ». Et, dans le même temps, la réglementation a pu se développer elle aussi, imposant une veille attentive aux acteurs de l’entreprise.
Afin d’« outiller » les professionnels concernés par le sujet et mis au défi de sa complexité, Emmanuelle Wurtz, avocate générale à la Cour de cassation, et Hervé Lanouzière, directeur de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (Intefp), proposent aux éditions Intefp un ouvrage nécessaire, La Santé au travail. Droit et pratique.
Cette somme de 592 pages aborde la question sous de multiples angles, tout en restant fidèle à un leitmotiv : l’obligation juridique de sécurité des employeurs et la prévention doivent être intimement liées. Au fil des pages, les auteurs s’emploient tout à la fois à livrer aux lecteurs un cadre théorique complet avec la définition des notions qui entourent la santé du travail, et le détail des sources normatives européennes, mais aussi à décrire ses applications de terrain dont la mise en œuvre concrète des principes généraux de prévention.
Risque amiante, harcèlement moral
L’ouvrage ambitionne ainsi de répondre aux multiples questions que peuvent se poser employeurs, salariés, représentants du personnel, préventeurs, professionnels de santé… Quel est, par exemple, aujourd’hui le rôle du comité social et économique en matière de prévention ? Comment développer une culture de la prévention en entreprise ? Que recouvre la notion d’inaptitude ? Comment faire la démonstration devant le juge que les principes de prévention inscrits dans le droit ont été pleinement respectés ?
L’intérêt du livre repose sur la capacité des auteurs à traiter le sujet de la santé au travail de manière exhaustive, abordant avec rigueur une multitude de points précis. Des développements sont ainsi proposés tant sur la responsabilité de l’employeur face au risque amiante, que sur l’observation des conditions de travail au domicile des télétravailleurs, ou sur le rapprochement actuel des médecines de ville, du travail et de sécurité sociale. Un regard est porté sur le harcèlement moral en droit international, un autre sur les incitations financières que des entreprises mettent en place pour encourager leur ligne hiérarchique à se saisir des questions de prévention.
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