« Nous fabriquons des jeunes honteux de ce qu’ils sont », déplore la pédopsychiatre Catherine Jousselme. Elle analyse, dans un entretien, la sélection dans le système scolaire, qui débute bien en amont de Parcoursup.
A l’issue d’une réunion de deux heures, la préfecture de la région PACA a indiqué que les salariés avaient été informés que « des garanties sur l’emploi qui avaient été acceptées par le repreneur » qui a « doublé son engagement financier initial ».
Le délégué interministériel aux restructurations, Jean-Pierre Floris, « a confirmé que le repreneur s’était engagé à reprendre l’ensemble des salariés » et « durant les travaux de rénovation, à ce que les salariés perçoivent un revenu équivalent à l’intégralité de leur salaire », et ne « procéder à aucun licenciement dans un délai de douze mois suivant la cession », indique la préfecture dans un communiqué.
« Nous sommes dans un contexte de tensions, de menaces, parfois même de violences, (…) avec beaucoup de désinformation », avait auparavant déclaré à l’Agence France-presse (AFP) Sébastien Bordas, vice-président de McDonald’s France en charge des régions du Sud.
Concrètement, Jean-Pierre Brochiero, franchisé McDonald’s, veut céder six de ses restaurants marseillais, dont cinq à un autre franchisé McDo, l’établissement situé dans le quartier de Saint-Barthélemy (16e arrondissement), dans les quartiers Nord, au cœur du conflit avec les salariés, étant quant à lui promis à la société de restauration halal asiatique Hali Food. 77 salariés, dont 55 en contrat à durée indéterminée (CDI), travaillent dans ce restaurant.
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Un projet global présenté lundi devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Marseille comme « une escroquerie » par Me Ralph Blindauer, l’avocat des salariés, qui fustige un « plan social caché » et demande l’annulation du projet de cession.
Mais Me Blindauer a déposé mercredi une requête en réouverture des débats « sur la base d’un élément nouveau ». L’avocat a expliqué que le repreneur de l’établissement des quartiers Nord, « présenté comme devant investir 500 000 euros sur ses deniers personnels », n’avait déclaré que « plus de 8 000 euros » de revenus en 2017, copie de l’avis d’imposition à l’appui.
« On attend que la vérité éclate au grand jour », a dit l’un des membres de la délégation, qui devait présenter au ministère ces éléments, en espérant que M. Floris puisse « faire entendre raison » à McDonald’s France.
Pour M. Bordas, « la seule spécificité du McDo de Saint-Barthélemy est malheureusement d’ordre économique ». Il affirme que ce restaurant a perdu 3,3 millions d’euros ces neuf dernières années et que son chiffre d’affaires annuel stagne autour de 2,6 millions d’euros depuis son ouverture en 1997 : « En 2017, le franchisé a fait 410 000 euros de pertes, alors que nous l’avions pourtant exonéré de quelque 300 000 euros de loyer. »
Quant au projet Hali Food, il est concret et réel, insiste M. Bordas, mettant en avant les 500 000 euros d’investissements prévus, le permis de construire déposé et la présence du repreneur lors d’une réunion sur le dossier la semaine dernière à la préfecture à Marseille.
« Ce sont des signes forts, de sacrées garanties, sur l’emploi, l’investissement », plaide M. Bordas, en ajoutant que McDonald’s France, qui doit rester propriétaire des murs et du terrain, « va exonérer de loyer le futur repreneur la première année d’activité ».
Quant aux personnalités politiques qui se sont mobilisées autour de ce dossier, de Jean-Luc Mélenchon, le leader de La France insoumise, à Samia Ghali, sénatrice socialiste des Bouches-du-Rhône, en passant par Jean-Claude Gaudin, le maire Les Républicains de la ville, M. Bordas affirme partager « les mêmes priorités » qu’eux et M. Brochiero : « Maintenir l’activité et pérenniser l’emploi. »
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L’augmentation des échanges de données entre salariés multiplie les risques de piratage ou de fuite d’informations. La protection de son patrimoine informatif est prioritaire.
Aucune entreprise ne pourrait se passer d’une journée sans informatique ou de toutes ses données. Elles sont devenues dépendantes du numérique. Les cybercriminels tirent profit de cette situation pour s’attaquer aux données, fichiers clients, brevets, gestion des stocks et du personnel… Toutes sont vitales.
D’où la multiplication des piratages reposant sur les ransomwares, appelés aussi rançongiciels. Le principe de ce racket, version numérique, est simple, mais dangereux. L’fraudeur envoie des milliers d’e-mails accompagnés d’une pièce jointe contenant un code malintentionné. Une fois ouverte par un salarié, la pièce jointe “libère” un virus qui infecte l’ordinateur et commence à crypter (les professionnels préférant le terme de “chiffrer”) tous les documents stockés sur ce poste de travail. Plus grave, il s’attaque aussi à ceux qui sont partagés entre les différents coopérateurs. En quelques minutes, des milliers de fichiers deviennent inabordables.
C’est à ce moment-là que le pirate exige une rançon. Sans versement, l’entreprise ne peut pas recevoir une “clé de déchiffrement” qui permettra d’accéder de nouveau aux fichiers. Plusieurs PME en sont victimes. Fin septembre 2017, une petite entreprise du Puy-de-Dôme a annoncé qu’elle allait mettre la clé sous la porte après ce type de piratage. Elle était en cours de liquidation début mars. Autre procédé permettant de récupérer des informations sensibles (mot de passe et identifiant notamment) : le phishing ou l’hameçonnage. Tout le monde connaît ces e-mails usurpant l’identité d’une entreprise privée ou d’une administration. Personne ne peut affirmer qu’elle ne tombera jamais dans ce piège.
Enfin, il y a l’arnaque au Président. Une personne se faisant passer pour le chef de l’entreprise appelle son comptable ou DAF pour lui demander, toutes affaires cessantes, d’effectuer un virement sous différents motifs (signature d’un contrat mirobolant, rémunération d’un intermédiaire, etc.). Dans la précipitation, le salarié s’exécute. Trop tard : l’argent est arrivé sur un compte à l’étranger.
Victime de cette escroquerie (1,6 million d’euros détournés) durant l’été 2015, la société BRM de Bressuire (Deux-Sèvres) qui réalisait 8 millions d’euros de chiffre d’affaires avait été mise en liquidation six mois plus tard. 44 salariés avaient été licenciés. Si au final, cette arnaque repose sur un “vrai” appel téléphonique, elle nécessite d’avoir auparavant infecté le réseau informatique pour prendre le contrôle de la messagerie des acteurs-clés (directeur de l’entreprise, service comptable…) et retrouver des données sensibles afin de connaître précisément les rouages de l’entreprise.
Le piratage informatique peut donc avoir des conséquences dramatiques pour des entreprises. Aucune n’est à l’abri. Mais “90 % des PME n’ont aucun outil pour lutter contre la cybercriminalité”, assure Michel Van Den Berghe, directeur général d’Orange Cyberdefense. Autre lacune : l’absence de sauvegardes des données. Selon une étude de 2013 et réalisée par Paragon Software, éditeur de logiciels de backup, 42 % des TPE et PME n’en font jamais.
Différentes précautions doivent être forcément prises. Sécuriser son Système d’information (SI) à 100 % est une illusion. Il faut se concentrer sur son patrimoine informatif et répondre à trois questions essentielles : où sont stockées mes données sensibles ? Qui y accède ? Quels systèmes de sécurité sont mis en place ?
Il est donc indispensable de commencer par un audit de sécurité afin de repérer les forces et failles de son réseau informatique. La cartographie précise de son réseau et l’identification des composants critiques (équipements, serveurs, postes de travail d’utilisateurs sensibles, etc.) permettent aussi d’appliquer une règle de base : le cloisonnement. Dans la Marine, si un bateau est touché il ne coule pas, car sa coque est divisée en parties indépendantes. Cela doit être la même chose pour un réseau informatique ; si une partie est infectée, l’ensemble ne doit pas être contaminé sous peine de bloquer toute l’activité.
Un plan de sécurité efficace repose aussi sur la mise en place d’un Plan de reprise d’activité (PRA). Le but d’un PRA est de permettre à l’entreprise de reprendre rapidement une activité normale après une attaque informatique, un dégât des eaux ou un incendie. Il implique en particulier une gestion adéquate des sauvegardes des données et des tests réguliers de leur restauration. Ces derniers évitent de mauvaises surprises lorsque l’on constate que des fichiers récupérés ne sont pas exploitables, car mal sauvegardés… Qui est le responsable de ce dysfonctionnement ? L’entreprise, si elle gère en interne les sauvegardes. Mais il peut aussi s’agir du prestataire informatique.
D’où la nécessité de faire appel uniquement à des sous-traitants présentant des garanties suffisantes (notamment en termes de connaissances spécialisées, de fiabilité et de ressources). En tant que client, l’entreprise est en droit : d’obtenir du sous-traitant des informations détaillées sur sa politique de sécurité ; de mener des audits de sécurité et d’effectuer une visite de ses installations ;de vérifier sa conformité avec le RGPD ; de préciser noir sur blanc dans le contrat les responsabilités de chaque partie.
Toutes ces mesures techniques et organisationnelles sont très importantes. Mais il est fondamental de sensibiliser tous les salariés aux menaces numériques. Des formations leur permettant de déjouer les pièges des cybercriminels et d’appliquer les règles de base sont indispensables. La sécurité ne doit plus être considérée comme un frein et un coût. C’est un investissement destiné à renforcer sa pérennité et la confiance des clients.
« J’ai l’impression que je vais devenir riche ! » « Avec un smic ? » « Bah oui… » Le calcul est vite fait : enchaîné toute sa vie à des postes à temps partiel, Nicolas Zimmann n’a jamais gagné plus de 750 euros par mois. En signant à 50 ans son premier CDI à temps plein, il va voir son revenu progresser de 50 %. L’ancien « employé jetable » s’imagine partir en vacances, faire quelques travaux, passer le permis… S’investir, surtout, au sein de 13 Avenir, l’entreprise à but d’emploi (EBE) sise dans le 13e arrondissement de Paris qui l’a embauché à l’été comme responsable de la communication.
Ils sont une trentaine, comme lui, à avoir rejoint cette structure lancée il y a un peu plus d’un an dans le cadre de l’initiative « Territoire zéro chômeur de longue durée ». Tous habitent deux quartiers prioritaires du sud de la capitale : Oudiné-Chevaleret et Bédier-Boutroux. « Le bouche-à-oreille fonctionne d’autant mieux que beaucoup vivent dans des barres HLM et ont grandi ensemble. Plusieurs salariés ont la même adresse », constate Elisa Lewis, qui dirige l’EBE.
Porté par ATD Quart Monde, le projet repose sur un principe simple : plutôt que de verser une indemnité aux intéressés (un chômeur de longue durée recevant en moyenne 18 000 euros par an), l’Etat abonde un fonds qui transfère l’argent aux EBE pour chaque personne recrutée. Ces entreprises, en lien avec Pôle emploi et les missions locales, développent des activités en fonction des compétences de leurs salariés. Ce sont eux qui décident ce qu’ils peuvent ou veulent faire. Et tant que cela ne concurrence pas le tissu économique existant, l’EBE a le champ libre.
600 personnes embauchées sur 10 territoires
D’après Laurent Grandguillaume, l’ex-député socialiste qui a défendu à l’Assemblée la loi d’expérimentation adoptée en 2016 pour cinq ans, près de 600 personnes ont été ainsi été embauchées à temps choisi. Dix territoires sont concernés,…
« J’ai parfois des idées noires », confie-t-il. Jean-Philippe Varet est un homme courageux, travailleur… et pauvre. A 44 ans, cet autoentrepreneur dans le bâtiment vit chaque fin de mois avec la boule au ventre. « On gratte au centime près. » Après dix ans de chômage et de RSA, il a monté sa boîte il y a quatre ans, juste avec un scooter et une remorque. Ce sont ses amis d’ATD Quart Monde qui lui ont payé cette année le permis, réussi du premier coup. « Pôle emploi m’avait promis de le financer mais ils n’avaient plus les fonds… »
Aujourd’hui sa petite entreprise de peinture, plâtre, et électricité vivote. « Depuis deux mois, c’est très calme, alors, j’accepte des petits chantiers pourris pour payer les 400 euros d’URSSAF, assurances, loyer, etc. » Dans ces conditions, le moindre pépin se transforme en galère. Une panne de voiture au mois d’août et le voilà dans l’incapacité de débourser 300 euros pour les réparations, l’obligeant à faire encore appel à ATD Quart Monde. Pour diminuer son budget alimentation, il loue un potager à l’année, et vend quelques légumes aux voisins.
Lorsque ce Roubaisien a su que la Ville proposait d’acquérir des maisons à 1 euro, il a cru pouvoir quitter son logement locatif insalubre du populaire quartier du Pile à Roubaix. « Mais mon autoentreprise n’est pas assez solvable : la banque n’a pas voulu me prêter les 15 000 euros nécessaires pour la rénovation. »
Une population oubliée des médias
Certains matins, il se demande pourquoi il se lève. « On n’encourage pas les gens qui veulent bosser. Il y a trop de charges, trop de comptes à rendre. » Surtout, Jean-Philippe et sa femme ont fait les calculs : entre la baisse des APL, la perte des bons alimentaires et de l’aide pour les factures d’électricité, ils gagnaient plus quand il était au chômage, grâce aux aides sociales et à quelques petits boulots. « Aujourd’hui, je travaille honnêtement,…
Question de droit social. Visées par des contentieux de plus en plus menaçants pour leur modèle économique reposant sur le refus du salariat et donc du droit du travail, les plates-formes de services (Uber et ses trente-cinq mille chauffeurs, Deliveroo et ses dix mille cyclistes) sont prêtes à faire de gros efforts pour le sauver.
Premier pas, la loi du 8 août 2016 a rappelé à ces « travailleurs indépendants » leur droit de se syndiquer et de cesser collectivement le travail
Par exemple, en proposant déjà gratuitement une assurance responsabilité civile ou accident du travail à leurs travailleurs « indépendants ». Aller plus loin ? Particulièrement positif pour ces tâcherons 3.0, ce comportement de quasi-employeur pourrait cependant être utilisé par ces indépendants pour obtenir aux prud’hommes une requalification en contrat de travail. L’extrême diversité des plates-formes et des conditions concrètes du travail rendant impossible une solution unique (tous salariés ou, à l’inverse, présomption irréfragable de non-salariat), c’est la politique des petits pas qu’a choisie notre législateur.
Premier pas, la loi du 8 août 2016 a rappelé à ces « travailleurs indépendants » leur droit de se syndiquer et de cesser collectivement le travail. Une action à l’efficacité relative, puisqu’ils peuvent être remplacés dans la minute… Deuxième pas, cet été, avec le vote le 1er août de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, sur laquelle le Conseil constitutionnel se prononce début septembre.
Partant d’un principe souvent partagé par les intéressés eux-mêmes : peu importe le flacon (le statut : salarié ou indépendant), pourvu qu’on ait l’ivresse (revenu minimum + protection sociale), la loi propose à ces plates-formes de rédiger une charte opposable prévoyant un revenu décent, des mesures visant à améliorer les conditions de travail et à prévenir les risques professionnels, les garanties en cas de…
Livre. Le cancer touche mille personnes par jour, dont quatre cents ont une activité professionnelle. Plus de la moitié des actifs atteints de cette maladie estiment qu’il est difficile d’en parler en entreprise en 2016, selon le baromètre Cancer@work. Deux millions de personnes vivent aujourd’hui après avoir vaincu le « crabe », dont 35 % étaient en activité au moment du diagnostic, soit environ sept cent mille personnes.
Parmi elles, plus de cinq cent mille ont repris le travail, après des traitements plus ou moins lourds. Quelles sont les problématiques et les enjeux pour la reprise et le maintien en emploi après la maladie ? Comment anticiper, préparer et pérenniser une trajectoire professionnelle ?
Après la maladie, le travail, de Géraldine L. Magnier s’adresse à « chaque malade qui se retrouve un jour dans le tourment de la maladie et face à l’épreuve du retour au travail. Il est écrit pour retranscrire au mieux ce que vous, les malades, ressentez et vivez au plus profond de vous-mêmes : le sentiment d’injustice, de culpabilité, l’incompréhension, la solitude, la colère et la tristesse, la souffrance et la douleur ».
L’ouvrage a été écrit après des heures passées au côté des malades du cancer et s’inspire d’échanges avec plus de deux cent cinquante personnes concernées. Il analyse les problématiques, propose des conseils simples pour reprendre une activité professionnelle et explique les apports d’un accompagnement en coaching, lorsqu’il s’impose. Cet essai s’adresse aux malades en rémission mais aussi aux professionnels du monde médical – médecins, infirmiers – ou de l’accompagnement – assistants sociaux, psychologues, coachs.
Sensibilisation
Géraldine L. Magnier a travaillé douze ans en entreprise et en cabinet de conseil et de formation avant de se former au coaching. Elle s’intéresse à l’après-maladie à la suite d’un vécu personnel : le cancer touche plusieurs de ses proches. L’auteure…
Jason Brown était furieux. Le directeur général de Brown Parker and DeMarinis Advertising (BPDA), une agence de publicité de Floride, avait invité quarante-cinq personnes pour leur parler stratégie. L’idée était d’examiner la marche à suivre pour l’année à venir. « C’était une réunion importante, se souvient-il. Et j’avais en face de moi quarante employés le regard rivé sur leur portable. » Son sang n’a fait qu’un tour. « La prochaine fois que je vois quelqu’un regarder son téléphone, ce sera sa dernière réunion », a-t-il menacé, persuadé que les smartphones sont des distractions dangereuses.
L’Américain moyen vérifie son écran 80 fois dans la journée, ce qui équivaut à un coup d’œil toutes les douze minutes
Le portable a envahi le sol de l’Oncle Sam. Une étude du groupe Flurry montre que l’Américain moyen passe cinq heures par jour sur son téléphone. Il vérifie son écran quatre-vingts fois dans la journée, ce qui équivaut à un coup d’œil toutes les douze minutes.
Au bureau, bien sûr, le pli est pris. « Le téléphone est comme un autre membre attaché au squelette, constate Mark Gilmore, le fondateur de Wired Integrations, expert en sécurité informatique. Les salariés ne se comportent plus en adultes. » Et la qualité des réunions en pâtit.
Le consultant Christopher Lee, de Purpose Redeemed, est conseiller en carrière. « Que vous soyez juste deux ou plus dans une plus grande réunion, vous êtes censés construire une relation de confiance, dit-il. Si vous regardez votre téléphone, vous n’êtes plus à l’écoute de l’autre. » Pire : « Vous lui faites comprendre que cette réunion n’est pas importante pour vous. Vous ne le respectez pas. »
Perte de productivité extrêment importante
Certains employés, surtout les millennials, croient qu’ils sont capables d’accomplir plusieurs tâches en même temps. Ecouter l’orateur, répondre en urgence à un courriel d’un client… ou chercher…
19 universités présentes au classement mondial des meilleurs universités (un de moins qu’en 2017), la France garde sa 6 è place mondiale. Sorbonne Université, Paris XI et l’Ecole normale supérieure sont les trois premiers français classés.
Il y a celles qui ont gagné quelques places, et celles qui ont reculé. Mais, globalement, la 16e édition du classement mondial annuel des universités est d’une « grande stabilité », relève Ghislaine Filliatreau, co-auteure d’une mission de l’Inspection générale (IGAENR) sur les classements internationaux.
Les universités anglo-saxonnes monopolisent toujours les premières places : le classement des dix premiers reste d’ailleurs identique à celui de 2017, avec Harvard, Stanford et Cambridge dans le trio de tête. Dans le Top 10, on retrouve le MIT, Berkeley, Princeton, Oxford, Columbia ou encore Caltech. Les vingt premiers établissements du classement restent les mêmes que l’an dernier, à quelques interversions près.
En Europe, après Cambridge, première européenne, l’université de Zurich apparaît comme la mieux classée (19e), suivie de celle de Copenhague (29e) et de Sorbonne Université, issue de la fusion des universités Pierre-et-Marie-Curie (Paris VI) et Paris IV (36e).
En tête des universités françaises, Sorbonne Université empoche quatre places, malgré un moins bon emplacement dans le classement de Shanghai par discipline, publié le mois dernier. L’université Paris XI conserve le deuxième rang français (elle est 42e et perd une place), suivie de l’Ecole normale supérieure (ENS) qui se hisse à la 64e place et gagne cinq places en un an.
Dans un contexte de compétition internationale croissante, la France compte ainsi 19 universités dans le Top 500 de Shanghai, contre 20 l’an dernier et 22 en 2016. L’université de Nice-Sophia Antipolis, dirigée jusqu’en 2017 par l’actuelle ministre de l’Enseignement supérieur, Frédérique Vidal, sort du classement. Trois établissements français chutent. L’université de Bordeaux se positionne entre la 201e et la 300eplace alors qu’elle était entre la 151e et la 200e l’an dernier. L’ENS Lyon dégringole entre la 301e et la 400e place, alors qu’elle était entre la 201eet la 300e. D’autres progressent, comme l’université de Toulouse 1.
Frédérique Vidal a conclu à « une nette progression des universités françaises dans le Top 100 ». Là où certains responsables d’établissements jugent pourtant que les changements sont « peu significatifs ».
Le Top 10 du classement de Shanghai reste inchangé par rapport à l’an dernier.
La pression asiatique
L’Hexagone conserve son 6è rang mondial en nombre d’établissements classés au top 500, derrière les Etats-Unis, la Chine, le Royaume-Uni, l’Allemagne et l’Australie. Mais la pression concurrentielle des universités asiatiques est forte. « C’est une bonne nouvelle que la France garde son 6è rang, commente Ghislaine Filliatreau. Mais la pression des universités asiatiques va devenir très difficile à contrecarrer. » Elle refuse toutefois de parler de recul : « Des établissements progressent et l’université de Nice, qui sort du classement, était en bas de tableau », relativise-t-elle.
Parmi les candidats à l’entrée au top 500, la Chine arrive en tête avec 84 universités, devant les Etats-Unis qui en comptent 78. Alain Fuchs , président de Paris Sciences et Lettres (PSL) considère toutefois que l’entrée de ces universités dans le top 500 prendra du temps, car les données historiques (Prix Nobel,
Et pour cause : c’est un pavé de près de mille pages sur lequel les parlementaires devront se pencher. Le document, qui n’a cessé de s’étoffer au fil des mois, comporte aujourd’hui 73 articles. Sans compter les plus de 2 000 amendements qui avaient été déposés, lundi 3 septembre au soir, aux deux tiers par l’opposition.
Durée des soldes, expérimentation de véhicules autonomes, levée de fonds en cryptomonnaie, mais surtout coup d’envoi des privatisations d’ADP (ex-Aéroports de Paris) et de la Française des jeux, simplification des seuils d’effectifs, extension de l’intéressement et de la participation… Difficile, dans un tel maquis, d’identifier une mesure phare.
« Démontrer la cohérence d’un texte aussi technique, c’est une gageure », admet Olivia Grégoire, présidente (LRM) de la commission spéciale. « Les mesures prises isolément peuvent ressembler à un collier de perles, mais, mises bout à bout, elles vont permettre aux entrepreneurs de simplifier leur gestion administrative et d’être plus concentrés sur leur activité », plaide la députée de Paris.
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Pour Roland Lescure, rapporteur général et député (LRM) des Français de l’étranger, « simplifier la création d’entreprises ne peut se faire en une mesure : la création d’un registre unique [pour regrouper toutes les informations légales], la fin de l’obligation d’un stage préalable d’installation pour les artisans ou la simplification du rôle des chambres de commerce et d’industrie y contribuent toutes, à leur façon ».
Reste que les retombées macroéconomiques du texte semblent essentiellement symboliques. S’appuyant sur une étude du Trésor, le ministère de l’économie estime que la loi Pacte pourrait « représenter 1 point de produit intérieur brut [PIB] supplémentaire sur le long terme, soit 20 milliards d’euros ».
Le locataire de Bercy, Bruno Le Maire, sera sur la brèche pour défendre le texte, qu’il tente de porter depuis près d’un an. Le ministre de l’économie a prévu d’assister à toutes les séances en commission – comme l’avait fait, en son temps, un de ses prédécesseurs, un certain… Emmanuel Macron. « Mais, attention, pas question de faire une loi Macron 2 ! », prévient Mme Grégoire en référence au texte adopté en 2015.
Mi-août, une tribune de députés LRM parue dans Le Journal du dimanche réclamait notamment d’intégrer au Pacte l’élargissement du travail du dimanche à tous les commerçants. Certains verraient aussi d’un bon œil l’inclusion de mesures pour les professions réglementées ou les indépendants. Au risque d’ouvrir de nouveaux fronts sur ces sujets sensibles politiquement et de brouiller un peu plus le message de la majorité.
Au sein du groupe LRM, on compte s’en tenir à des amendements en lien direct avec les articles du texte. Parmi eux, la création de sociétés à mission, qui élargirait l’article sur la raison d’être des entreprises en leur permettant de se doter d’une gouvernance interne et d’être contrôlées par un organisme tiers. Ou l’instauration du statut de fondations d’actionnaires (selon laquelle le détenteur de parts d’une société peut organiser la transmission pour garantir la pérennité de l’entreprise) et le plafonnement de la participation pour les très hauts revenus afin de rendre le dispositif moins inégalitaire.
Compte tenu des délais serrés, les dispositions relatives à l’épargne salariale (intéressement, participation) devraient figurer dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale tandis que les aspects fiscaux de la transmission d’entreprises (assouplissement du pacte Dutreil) seront intégrés au projet de loi de finances 2019, tous deux présentés à l’automne.
Lire aussi : Le gouvernement présente son projet de loi Pacte censé faciliter la croissance des entreprises
Favorables, dans leur ensemble, au texte soumis aux députés, les syndicats patronaux ont plutôt salué les pistes dégagées. Des rapporteurs du projet de loi et la présidente de la commission ont déjeuné avec des chefs d’entreprises lors de l’université d’été du Medef, fin août, dans les Yvelines. « Il ne va pas y avoir un avant et un après Pacte. Mais le projet comporte des avancées importantes, notamment sur les seuils d’effectifs », souligne, pour sa part, Jean-Eudes du Mesnil du Buisson, secrétaire général de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME).
A partir de 10, 20, 50 ou 250 salariés, les sociétés doivent aujourd’hui s’acquitter de certaines obligations. Honni par le Medef et la CPME, le seuil des 20 devrait être supprimé dans la plupart des cas, et les contraintes attenantes, comme la contribution au fonds national d’aide au logement, reportées sur les entreprises de plus de 50 personnes. D’autres seuils intermédiaires devraient également disparaître. La réforme est d’autant mieux accueillie que le franchissement de ces limites d’effectifs ne sera entériné qu’à la condition d’avoir été dépassé « pendant cinq années civiles consécutives ». Objectif : encourager l’embauche.
Egalement appréciée, la suppression du forfait social sur l’intéressement dans les entreprises de moins de 250 salariés et sur la participation pour celles de moins de 50 salariés doit permettre d’étendre ces dispositifs à 32 % des salariés, contre 16 % aujourd’hui. C’est l’une des seules mesures à coloration sociale du projet de loi, qui entend relancer l’épargne salariale.
Optimistes, les syndicats patronaux n’en restent pas moins prudents sur l’évolution du projet de loi au cours des débats à l’Assemblée. Medef et CPME ont ainsi abondamment mis en garde le gouvernement contre le risque de contentieux lié à l’inscription dans l’article 1833 du code civil d’une gestion des sociétés « dans l’intérêt social, en considération des enjeux sociaux et environnementaux ».