Archive dans 2019

Publié aujourd’hui à 18h18

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Gérard Gomès n’a pas hésité longtemps quand a sonné l’heure de la retraite. Pas question pour cet ancien marin de rester assis dans son canapé à ne rien faire : « Regarder la télé toute la journée, ce n’était pas mon choix », dit-il. Après des missions de consulting pour des multinationales maritimes, il s’est lancé en 2008 dans l’immobilier pour le compte d’un ami promoteur. Pas tant par besoin d’argent – le Rochelais, aujourd’hui âgé de 85 ans, jouit d’une confortable retraite, « environ 3 500 euros par mois » – que pour maintenir son train de vie. Et, aussi, pour pouvoir contribuer avec son frère aux dépenses liées à l’hébergement de leur mère, âgée de 107 ans, dans un Ehpad, et gâter ses arrière-petits-enfants.

« Je me sentais encore utile dans mon travail. C’est là, quand on s’arrête, qu’on commence à vieillir »

Lorsque Yves Chassefaire, 67 ans, a arrêté de travailler, il a eu, lui, le sentiment de se retrouver « au bord de la falaise ». « Un vide immense m’entourait, c’était le début de la fin », se rappelle ce médecin du travail domicilié à Arles (Bouches-du-Rhône). Rappelé par son ancien employeur, il n’est « resté que vingt-cinq jours sans activité ». Aujourd’hui, il vient de « resigner » pour cinq ans. Et d’expliquer : « Je continue à faire quelque chose qui me plaît et qui apporte à l’autre, c’est très gratifiant. Et ça me permet de conserver une activité intellectuelle. »

Farida Harrag a commencé à travailler à 14 ans comme apprentie employée de bureau, pour finir conseillère clientèle dans la télésurveillance. Quarante-cinq années de travail, et « seulement onze mois de chômage ». Alors, la retraite, en juillet 2018, fut synonyme d’« horreur » pour cette Strasbourgeoise de 61 ans. « Je me sentais encore utile dans mon travail, se souvient-elle. C’est là, quand on s’arrête, qu’on commence à vieillir. » Six mois plus tard, son employeur la reprenait en CDI, quatre jours par semaine.

Les femmes cumulent par nécessité économique

Comme Gérard Gomès, Yves Chassefaire ou Farida Harrag, quelque 3 % des retraités du régime général – environ 377 000 personnes – cumulent une pension de retraite et un emploi salarié, le plus souvent à temps partiel, selon une étude de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV). Plus de 500 000 personnes sont concernées, si l’on tient compte de l’ensemble des régimes (général, fonction publique, agricole, indépendants). Et bien plus encore avec le travail au noir, par nature difficile à évaluer. « Il y aurait au moins un à deux millions de personnes qui essaient de compenser des petites retraites avec des activités non déclarées », estime Serge Guérin, sociologue spécialiste du vieillissement.

Giuseppe de Martino

Président de l’Association des services Internet communautaires (ASIC), cofondateur et président du média en ligne Loopsider

Le Monde avec AFP Publié le 17 juillet 2019 à 05h24 – Mis à jour le 17 juillet 2019 à 11h59

Temps de Lecture 3 min.

C’est un avis très attendu. La Cour de cassation se prononce mercredi 17 juillet sur le barème prud’homal pour licenciement abusif. La décision de la haute juridiction pourrait sonner le glas de ce dispositif décrié par les syndicats ou au contraire le valider, comme l’espèrent le gouvernement et le patronat. Elle pourrait aussi choisir de ne pas se prononcer sur le fond, en estimant ne pas être compétente sur ce dossier.

A supposer qu’elle se saisisse, la Cour de cassation dira si le plafonnement des indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse est conforme à des textes internationaux ratifiés par la France. Depuis les ordonnances réformant le code du travail à la fin de 2017, le plafond se situe entre un et vingt mois de salaire brut, en fonction de l’ancienneté.

Auparavant, les juges étaient libres de fixer les montants, allant jusqu’à trente mois de salaires pour trente ans d’ancienneté. Il y avait également un plancher de six mois de salaire pour les employés ayant plus de deux ans d’expérience dans une société de plus de dix salariés.

Réparer le préjudice subi

Depuis la fin de 2018, pour une vingtaine d’affaires – selon une association d’avocats –, des conseillers prud’homaux ont passé outre, considérant que le barème ne réparait pas le préjudice subi. Deux d’entre elles ont été renvoyées en appel, avec des décisions attendues le 25 septembre, l’une à Paris, l’autre à Reims.

Sans attendre un éventuel pourvoi, les conseils de prud’hommes de Louviers (Eure) et Toulouse (Haute-Garonnne) ont sollicité dès avril l’avis de la Cour de cassation pour savoir si le barème était conforme aux textes internationaux.

Ils avancent l’article 10 de la convention 158 de l’Organisation internationale du travail (OIT) de 1982, disposant qu’en cas de licenciement injustifié les juges doivent « être habilités à ordonner le versement d’une indemnité adéquate ou toute autre forme de réparation considérée comme appropriée ». Et l’article 24 de la Charte sociale européenne du 3 mai 1996 indique que les travailleurs ont droit à une « indemnité adéquate ou à une autre réparation appropriée » en cas de licenciement. Le conseil de Louviers a aussi évoqué l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme sur le « droit à un procès équitable ».

Le 8 juillet, signe de l’importance du dossier, la Cour de cassation y a consacré une séance plénière, en réunissant toutes ses chambres. Les avocats de salariés ont alors critiqué un barème « injuste », qui « sécurise l’employeur fautif ». M^e Thomas Haas a aussi mis en avant la baisse « marquée » des contentieux aux prud’hommes, « jusqu’à − 40 % dans certains conseils » en 2018, et en a déduit que ce dispositif « dissuade le salarié de saisir la justice ».

« A ancienneté égale, un salarié de 51 ans peu qualifié dans un bassin d’emploi sinistré et un salarié de 35 ans très qualifié vivant dans un bassin d’emploi très dynamique auront la même indemnité, alors que le préjudice est plus important pour le premier », a relevé M^e Manuela Grévy.

Les représentants des employeurs ont, eux, jugé « trop floues » les notions d’indemnité « adéquate » et « appropriée » figurant dans les textes internationaux. Le barème, « équilibré » en France, est « une tendance lourde en Europe et l’OIT n’a jamais eu de commentaire désobligeant à ce propos », a assuré M^e François Pinatel.

Des « termes volontairement vagues »

Autres arguments : il n’est pas appliqué en cas de harcèlement moral ou de discrimination ; le licencié peut prétendre à un revenu de remplacement, « généreux » selon M^e Pinatel, avec l’allocation-chômage ; la Charte 24 ne peut être appliquée aux « personnes physiques et morales », selon M^e Jean-Jacques Gatineau ; le salarié peut être réintégré dans l’entreprise.

L’avocate générale, Catherine Courcol-Bouchard, a jugé le barème conforme à l’article OIT, rédigé dans des « termes volontairement vagues » pour laisser aux Etats une marge de manœuvre, selon elle. Elle a jugé « irrecevable » le recours à la Charte sociale et s’est dite « perplexe » quant à la référence à l’article 6 de la Convention des droits de l’homme. « Le rôle du juge n’est pas de dire si une mesure est bonne ou mauvaise », a-t-elle souligné.

Les positions des avocats généraux ne sont pas toujours suivies par la Cour de cassation.

Le Monde avec AFP Publié aujourd’hui à 05h24

Temps de Lecture 3 min.

C’est un avis très attendu. La Cour de cassation se prononce mercredi 17 juillet sur le barème prud’homal pour licenciement abusif. La décision de la haute juridiction pourrait sonner le glas de ce dispositif décrié par les syndicats ou au contraire le valider, comme l’espèrent le gouvernement et le patronat. Elle pourrait aussi choisir de ne pas se prononcer sur le fond, en estimant ne pas être compétente sur ce dossier.

A supposer qu’elle se saisisse, la Cour de cassation dira si le plafonnement des indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse est conforme à des textes internationaux ratifiés par la France. Depuis les ordonnances réformant le Code du travail fin 2017, le plafond se situe entre un et vingt mois de salaire brut, en fonction de l’ancienneté.

Auparavant, les juges étaient libres de fixer les montants, allant jusqu’à 30 mois de salaires pour 30 ans d’ancienneté. Il y avait également un plancher de six mois de salaire pour les employés avec plus de deux ans d’expérience dans une société de plus de dix salariés.

Réparer le préjudice subi

Depuis fin 2018, pour une vingtaine d’affaires – selon une association d’avocats –, des conseillers prud’homaux sont passés outre, considérant que le barème ne réparait pas le préjudice subi. Deux d’entre elles ont été renvoyées en appel, avec des décisions attendues le 25 septembre, l’une à Paris, l’autre à Reims.

Sans attendre un éventuel pourvoi, les conseils de prud’hommes de Louviers (Eure) et Toulouse ont sollicité dès avril l’avis de la Cour de cassation pour savoir si le barème était conforme aux textes internationaux.

Ils avancent l’article 10 de la convention 158 de l’Organisation internationale du travail (OIT) de 1982, disposant qu’en cas de licenciement injustifié les juges doivent « être habilités à ordonner le versement d’une indemnité adéquate ou toute autre forme de réparation considérée comme appropriée ». Et l’article 24 de la Charte sociale européenne du 3 mai 1996 indique que les travailleurs ont droit à une « indemnité adéquate ou à une autre réparation appropriée » en cas de licenciement. Le conseil de Louviers a aussi évoqué l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’Homme sur le « droit à un procès équitable ».

Le 8 juillet, signe de l’importance du dossier, la Cour de cassation y a consacré une séance plénière, en réunissant toutes ses chambres. Les avocats de salariés ont alors critiqué un barème « injuste », qui « sécurise l’employeur fautif ». Me Thomas Haas a aussi mis en avant la baisse « marquée » des contentieux aux prud’hommes, « jusqu’à – 40 % dans certains conseils » en 2018, et en a déduit que ce dispositif « dissuade le salarié de saisir la justice ».

« A ancienneté égale, un salarié de 51 ans peu qualifié dans un bassin d’emploi sinistré et un salarié de 35 ans très qualifié vivant dans un bassin d’emploi très dynamique auront la même indemnité, alors que le préjudice est plus important pour le premier », a relevé Me Manuela Grévy.

Les représentants des employeurs ont, eux, jugé « trop floues » les notions d’indemnité « adéquate » et « appropriée » figurant dans les textes internationaux. Le barème, « équilibré » en France, est « une tendance lourde en Europe et l’OIT n’a jamais eu de commentaire désobligeant à ce propos », a assuré Me François Pinatel.

Des « termes volontairement vagues »

Autres arguments : il n’est pas appliqué en cas de harcèlement moral ou de discrimination ; le licencié peut prétendre à un revenu de remplacement, « généreux » selon Me Pinatel, avec l’allocation-chômage ; la Charte 24 ne peut être appliquée aux « personnes physiques et morales » selon Me Jean-Jacques Gatineau ; le salarié peut être réintégré dans l’entreprise.

L’avocate générale, Catherine Courcol-Bouchard, a jugé le barème conforme à l’article OIT, rédigé dans des « termes volontairement vagues » pour laisser aux Etats une marge de manœuvre, selon elle. Elle a jugé « irrecevable » le recours à la Charte sociale et s’est dite « perplexe » quant à la référence à l’article 6 de la Convention des droits de l’homme. « Le rôle du juge n’est pas de dire si une mesure est bonne ou mauvaise », a-t-elle souligné.

Les positions des avocats généraux ne sont pas toujours suivies par la Cour de cassation.

Par Eric Albert Publié aujourd’hui à 18h06

Temps de Lecture 3 min.

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Depuis la crise financière de 2008, les économistes britanniques n’y comprennent plus rien. Eux qui prévoyaient d’abord une envolée du chômage à cause de la récession, puis un lent recul étant donné la croissance médiocre, sont obligés de constater que celui-ci est particulièrement bas au Royaume-Uni. Il a culminé à seulement 8 % au plus fort de la crise et est désormais de 3,8 % pour les mois de mars à mai, selon les statistiques publiées mardi 16 juillet. Soit le plus bas niveau depuis décembre 1974, il y a quarante-cinq ans.

Plus étrange encore, alors même que la croissance ralentit à cause du Brexit (elle tourne à 1,5 % en rythme annuel), le chômage continue de refluer. Depuis le référendum de juin 2016, il a reculé d’un point. Il est désormais question régulièrement du « miracle britannique de l’emploi ».

L’agence de travail temporaire Tiger Recruitment constate ce dynamisme quotidiennement. « Les candidats se montrent plus exigeants, demandant une augmentation de salaire de 8 % à 10 % pour changer d’emploi », note Rebecca Siciliano, une de ses dirigeantes. Récemment, une jeune secrétaire, sortie de l’université depuis trois ans, demandait un salaire annuel de 35 000 livres (39 000 euros) : elle s’est vu offrir 42 000 livres. « Les entreprises sont aussi prêtes à proposer des horaires flexibles et du télétravail, continue M^me Siciliano. J’ai même entendu parler de cas de gens qui peuvent travailler quatre jours par semaine payés cinq. »

Pourtant, le vote en faveur du Brexit le prouve : les Britanniques ne sont guère heureux de leur situation économique. Les banques alimentaires ne désemplissent pas. En 2018, le Trussell Trust, équivalent des Restos du cœur, a distribué 1,6 million de colis alimentaires, en hausse de 19 %.

Développement des emplois ultra-précaires

L’explication de ce paradoxe vient avant tout de la faiblesse des salaires. Actuellement, les rémunérations des Britanniques demeurent 5 % en dessous de leur niveau de 2008. Une telle stagnation sur une décennie est du jamais-vu dans l’histoire économique récente. « Dans les années 1980, 10 % de la population étaient en permanence au chômage et 90 % avaient un emploi. Aujourd’hui, la douleur est partagée par tous. Mais il n’est pas certain que ce soit mieux », explique Danny Blanchflower, économiste à l’université de Dartmouth, ancien membre de la Banque d’Angleterre, qui vient de publier un livre sur le marché du travail intitulé Not Working. Where Have All the Good Jobs Gone ? (« Je ne travaille pas. Où sont passés tous les bons emplois ? », Princeton University Press, non traduit).

Le Monde avec AFP Publié le 15 juillet 2019 à 18h53 – Mis à jour le 16 juillet 2019 à 08h25

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Un mouvement de contestation coordonné en Europe et aux Etats-Unis. Des milliers de salariés d’Amazon ont profité des journées de promotions « Prime Day », lundi 15 juillet, pour dénoncer leurs conditions de travail.

En Allemagne, la grève contre « les promos sur le dos des salaires » a mobilisé « plus de 2 000 » employés sur sept sites, a déclaré à l’Agence France-Presse (AFP) Orhan Akman, du syndicat Verdi, la première centrale du secteur tertiaire dans le pays. La direction locale du groupe avait déclaré en amont ne prévoir aucune perturbation dans ses livraisons de commandes.

« Amazon offre ces rabais aux clients aux dépens des salaires de ses propres employés et en fuyant les négociations collectives », a déploré M. Akman. Des accusations rejetées par le groupe, qui a affirmé être honnête vis-à-vis de ses employés, « sans accord collectif », outre-Rhin.

Dans les centres allemands, les salaires « sont au plus haut de ce qui est payé pour des emplois comparables », a ajouté la direction locale du groupe, qui souligne que plus de « 8 000 employés » travaillaient chez Amazon « depuis plus de cinq ans ».

Aux Etats-Unis, les salariés d’un entrepôt du Minnesota ont débrayé, bloquant brièvement quelques camions et agitant des banderoles proclamant « Nous sommes des humains, pas des robots. » « Nous créons beaucoup de richesse pour Amazon, mais ils ne nous traitent pas avec le respect et la dignité que nous méritons », a expliqué l’un des grévistes, Safiyo Mohamed, dans un communiqué.

En France, la mobilisation a concerné le site de Lauwin-Planque, dans le nord, avec une faible participation des 2 500 employés, selon la direction.

Rareté dans l’histoire syndicale

En signe de solidarité, des rassemblements d’employés étaient aussi prévus à Madrid et aux portes de plusieurs sites au Royaume-Uni. Dans un communiqué, le syndicat britannique GMB écrit :

« Nous avons reçu des informations horrifiantes sur des employés obligés d’uriner dans des bouteilles en plastique faute de pouvoir aller aux toilettes ou sur des femmes enceintes forcées de rester debout et certaines visées par des licenciements. »

En Pologne, où le conflit social s’est également particulièrement enlisé ces derniers mois, Amazon a annoncé lundi la création de 1 000 postes supplémentaires au sein de ses entrepôts et une augmentation du salaire horaire brut pour les nouvelles recrues de 20 zlotys, soit de 4,68 euros.

Depuis 2013, les syndicats européens d’Amazon, qui ont peiné à se faire reconnaître par la direction, se mobilisent régulièrement, de préférence à l’occasion des journées cruciales en termes de ventes comme les « Prime Day » et le « Black Friday ».

En 2018, la colère s’est renforcée : une cinquantaine de grèves ont été organisées par différentes centrales en Europe, une rareté dans l’histoire syndicale récente, si l’on exclut le secteur du transport aérien. En avril, les représentants syndicaux d’Amazon en provenance de quinze pays s’étaient retrouvés pour la première fois à Berlin pour coordonner leur lutte face au géant américain, décrié sur le plan social à travers le monde.

Outre les cadences jugées trop rapides, la surveillance des employés à travers des méthodes contestées de tracking (contrôle du temps de travail et des performances) ou la suppression des pauses, les employés d’Amazon Logistics déplorent leurs salaires trop faibles et réclament des conventions collectives ou un dialogue social plus apaisé.

Le Monde avec AFP Publié aujourd’hui à 18h53

Temps de Lecture 2 min.

Des milliers de salariés d’Amazon organisaient, lundi 15 juillet, un mouvement de contestation coordonnée en Europe et aux Etats-Unis, dont des débrayages, pour réclamer une amélioration de leurs conditions de travail à l’occasion des journées de promotions « Prime Day ».

En Allemagne, la grève contre « les promos sur le dos des salariés » a mobilisé « plus de 2 000 » personnes sur sept sites à travers le pays. En France, la mobilisation concerne le site de Lauwin-Planque, dans le nord, avec une faible mobilisation parmi les 2 500 salariés, selon la direction. En Espagne et au Royaume-Uni, les salariés se sont également rassemblés pour protester. « Amazon offre ces rabais aux clients aux dépens des salaires de ses propres employés et en fuyant les négociations collectives », déplore Orhan Akman, du syndicat allemand Verdi.

Aux Etats-Unis, les salariés d’un entrepôt d’Amazon dans le Minnesota ont aussi annoncé vouloir profiter de ces journées de « super promos » pour mettre en avant leurs revendications en faisant grève au démarrage de l’événement. La direction locale du groupe avait indiqué en amont ne prévoir aucune perturbation dans ses livraisons de commandes.

« Nous avons reçu des informations horrifiantes sur des employés obligés d’uriner dans des bouteilles en plastique faute de pouvoir aller aux toilettes ou sur des femmes enceintes forcées de rester debout et certaines visées par des licenciements », a indiqué dans un communiqué le syndicat britannique GMB.

Une cinquantaine de grèves en 2018

En Pologne, après des mois de conflit social, Amazon a annoncé lundi la création de 1 000 postes supplémentaires au sein de ses entrepôts et une augmentation du salaire horaire brut pour les nouvelles recrues de 20 zlotys, soit 4,68 euros.

Depuis 2013, les syndicats européens d’Amazon, qui ont peiné à se faire reconnaître par la direction, se mobilisent régulièrement, de préférence à l’occasion des journées cruciales en termes de ventes comme les « Prime Days » ou le « Black Friday ».

En 2018, la colère s’est renforcée : une cinquantaine de grèves ont été organisées par différents syndicats en Europe, une rareté dans l’histoire syndicale récente, si l’on exclut le secteur du transport aérien. En avril, les représentants syndicaux d’Amazon venus de 15 pays s’étaient retrouvés pour la première fois à Berlin pour coordonner leur lutte face au géant américain, décrié sur le plan social à travers le monde.

Outre les cadences jugées trop rapides, la surveillance des employés à travers des méthodes contestées de « tracking » (contrôle du temps de travail et des performances) ou la suppression des pauses, les employés d’Amazon Logistics déplorent leurs salaires trop faibles et réclament des conventions collectives, ou un dialogue social plus apaisé.

Par Aline Leclerc Publié aujourd’hui à 09h41

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Dans le mémoire qu’il a rendu en 2015 dans le cadre de sa formation de cordiste, Philippe Krebs évoquait longuement l’accident mortel survenu en 2012 sur le site agro-industriel de Cristal Union, à Bazancourt (Marne). Descendus en rappel dans un silo pour le nettoyer, Arthur Bertelli et Vincent Dequin, deux cordistes intérimaires de 23 ans et 33 ans, avaient été ensevelis sous des tonnes de sucre. Il écrivait : « Aucun enseignement n’a été tiré au sein de la profession. (…) Il aurait dû y avoir un avant et un après cet accident dramatique. Il y a surtout une continuité de pratiques aléatoires. » Moins de deux ans après l’écriture de ces lignes, en juin 2017, un nouvel accident mortel, sur le même site, dans des circonstances similaires, coûtait la vie à Quentin Zaroui-Bruat, 21 ans, autre cordiste intérimaire.

Travailler suspendu au bout d’une corde, dans des endroits peu accessibles, est dangereux par essence. C’est même une pratique en principe interdite par le code du travail qui ne la tolère que pour des travaux temporaires, si aucune technique plus sûre n’est envisageable. Maîtriser les risques est alors central.

« Je me suis mis à mon compte parce que j’avais peur en mission d’intérim », explique Philippe Krebs, cordiste

Comme tous les cordistes que Le Monde a contactés, Philippe Krebs estime que les conditions de sécurité ne sont aujourd’hui encore pas réunies sur de nombreux chantiers. Matériel usé, défaut de supervision et d’anticipation des risques… « Je me suis mis à mon compte parce que j’avais peur en mission d’intérim, explique celui qui est également formateur. Nos anciens stagiaires nous racontent être en permanence confrontés à des pratiques déviantes. Or, lorsque vous êtes jeune intérimaire, refuser une mission c’est prendre le risque d’être blacklisté. »

En cause, un déficit d’encadrement des pratiques dans une profession qui n’en est, en réalité, même pas une. « Nous n’avons ni code APE, désignant l’activité principale de l’entreprise, ni convention collective », souligne Eric Louis, qui aurait dû prendre la relève de Quentin Zaroui-Bruat le jour de son accident. Cordiste n’est pas un métier en soi, mais une pratique rattachée à un autre métier, comme maçon ou électricien. « Nous n’avons pas non plus de statistiques propres à l’accidentologie des cordistes, qui sont mélangés avec tous les intérimaires. On a peut-être la profession la plus mortelle de France sans que ça se sache », pointe Eric Louis.