{"id":599,"date":"2018-09-03T11:26:34","date_gmt":"2018-09-03T09:26:34","guid":{"rendered":"https:\/\/www.lemonde.fr\/tiny\/5349513\/"},"modified":"2018-09-03T11:26:34","modified_gmt":"2018-09-03T09:26:34","slug":"risques-chimiques-le-rapport-frimat-veut-renforcer-le-controle-des-employeurs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/jeunediplome.net\/risques-chimiques-le-rapport-frimat-veut-renforcer-le-controle-des-employeurs\/","title":{"rendered":"Risques chimiques\u00a0: le rapport Frimat veut renforcer le contr\u00f4le des\u00a0employeurs"},"content":{"rendered":"
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Dans une lettre du 25\u00a0ao\u00fbt, le premier ministre Edouard Philippe a inscrit la sant\u00e9 au travail au menu des r\u00e9unions bilat\u00e9rales de rentr\u00e9e avec les partenaires sociaux pour d\u00e9terminer l\u2019agenda social 2019. Quatre jours plus tard, le minist\u00e8re du travail d\u00e9terrait discr\u00e8tement un rapport pol\u00e9mique consacr\u00e9 \u00e0 la protection des travailleurs expos\u00e9s \u00e0 des agents chimiques dangereux. Etabli par le professeur de m\u00e9decine du travail Paul Frimat, ce document dormait dans les tiroirs depuis plusieurs mois.<\/p>\n

d\u2019apr\u00e8s la derni\u00e8re \u00e9dition de l\u2019enqu\u00eate Sumer, 2,2\u00a0millions de\u00a0salari\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 en contact avec au\u00a0moins un produit chimique canc\u00e9rog\u00e8ne<\/p>\n

Contrairement au rapport Lecocq sur la pr\u00e9vention pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 Matignon la veille (lien vers PDF), le rapport Frimat n\u2019a pas fait l\u2019objet d\u2019une remise publique, et pour cause\u00a0: alors que le gouvernement penche plut\u00f4t pour l\u2019all\u00e9gement des obligations des employeurs en mati\u00e8re de pr\u00e9vention des risques, le professeur Frimat fait plusieurs propositions qui prennent le contre-pied des r\u00e9formes engag\u00e9es sous la pr\u00e9sidence d\u2019Emmanuel Macron.<\/p>\n

Il met l\u2019accent sur la responsabilisation des entreprises et la reconnaissance des maladies professionnelles dues \u00e0 des substances chimiques dangereuses.<\/p>\n

Le sujet est sensible\u00a0: d\u2019apr\u00e8s la derni\u00e8re \u00e9dition de l\u2019enqu\u00eate Sumer pilot\u00e9e par le minist\u00e8re du travail et cit\u00e9e dans le rapport, 2,2\u00a0millions de salari\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 en contact avec au moins un produit chimique canc\u00e9rog\u00e8ne (gaz diesel, solvant\u2026), soit environ un salari\u00e9 sur dix. Or, la l\u00e9gislation concernant l\u2019exposition des salari\u00e9s \u00e0 des substances dangereuses para\u00eet mal connue et peu appliqu\u00e9e par les employeurs.<\/p>\n

Sanctions pr\u00e9conis\u00e9es<\/p>\n

Le rapport cite une des rares enqu\u00eates de grande ampleur qui existe sur ce sujet, men\u00e9e dans le cadre du comit\u00e9 europ\u00e9en des hauts responsables de l\u2019inspection du travail (CHRIT) et portant sur les secteurs de la r\u00e9paration de v\u00e9hicules et du nettoyage en\u00a02010. Cette enqu\u00eate \u00ab\u00a0a \u00e9tabli…<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Dans une lettre du 25\u00a0ao\u00fbt, le premier ministre Edouard Philippe a inscrit la sant\u00e9 au travail au menu des r\u00e9unions bilat\u00e9rales de rentr\u00e9e avec les partenaires sociaux pour d\u00e9terminer l\u2019agenda social 2019. Quatre jours plus tard, le minist\u00e8re du travail d\u00e9terrait discr\u00e8tement un rapport pol\u00e9mique consacr\u00e9 \u00e0 la protection des travailleurs expos\u00e9s \u00e0 des agents<\/p><\/div>\n